Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 - ordre du jour

salle Courteline 19h00

Ordre du jour  (19 délibérations)

Dossier délibérations :
http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/DOSSIER-CM-DU-11.04.2024.pdf

AdministrationGénérale

Délibération n° 1 page1. Mme Barbaro :validation du procès-verbal de la séance du 22 février2024.

Délibération n°2 page 39. M Galy : liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales –période du 3 mars 2023 au 5 mars 2024
Liste des marches publics conclus entre le 5 et le 23 février 2024

Juridique

Délibération n°3 page 440. M Valliergue : Mougins-ville sure et agréable-aménagement de voirie–chemin de saint Barthelemy transfert de propriété au profit de la commune de la parcelle BO n°1911.

Finances

Délibération n° 4 page 444. M Lanteri : Mougins - ville bien gérée - adoption du Budget primitif 2024 Budget principal.

Délibération n° 5 page 618. MmeFrison-Roche : Mougins - ville bien gérée - adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe des transports.

Délibération n° 6 page 647. M Tourette : Mougins - ville bien gérée - adoption du Budget primitif 2024 - Budget de l'office de tourisme.

Délibération n°7 page 708. M Lopinto :Mougins - ville bien gérée - adoption du Budget primitif 2024 - Budget annexe gestion pour laCACPL.

Délibération n° 8 page 753.  M Ulivieri : Mougins - ville dynamique – actualisation et création des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP).

Délibération  n°9 page 755. Mme Tournayre-Pouvillon : constitution de provisions pour créances potentiellement irrécouvrables.

Délibération n°10 page 756. M Galy : Mougins - ville bien gérée - maintien des taux d'imposition des taxes foncières et de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires pour 2024.

Délibération n° 11 page 758. Mme Imbert :Mougins - ville dynamique - attribution des subventions de fonctionnement pour l'année 2024 à des associations de droit privé.

Délibération n° 12 page 760. Mme Barnathan : Mougins - ville dynamique- attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024 à l'Office des Fêtes Municipal Mouginois - convention d'objectifs.

Délibération n° 13 page 765. M Ranc : Mougins - ville dynamique - attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024 au comité des jumelages - convention d'objectifs.

Culture

Délibération n°14 page 770. M Bianchi : Mougins - ville dynamique- attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024 au pôle national supérieur de danse Rosella Hightower (PNSD)-convention d'objectifs.

Sports

Délibération n° 15 page 776 M Espinasse : Mougins - ville dynamique - attribution des subventions de fonctionnement pour l'année 2024 aux clubs sportifs mouginois - convention d'objectifs pour les associations subventionnées à  plus de 23.000 €/an.

Marchés publics

Délibération n° 16 page 789. M Lerda : Mougins - ville bien gérée - convention cadre pour la réalisation de service entre la CACPL et  la commune de Mougins.

Ressources humaines

Délibération n° 17 page 817. Mme Laurent :Mougins - ville bienveillante - protection sociale complémentaire - convention de participation pour la couverture des risques prévoyance des agents.

Délibération n°18 page 820. Mme Hugueny :valorisation des agents municipaux-plan de formation 2024.

Police municipale

Délibération n°19 page 826. M Beaugeois. Mougins - ville sure et agréable - convention entre l'association Harpèges et la commune de Mougins- permanences d'aide aux victimes

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Question orale déposée par la liste Mougins autrement sur « les dégradations liées aux intempéries au cœur de vie ».