Conseil municipal du 4 juillet 2024,

Ordre du Jour

A 19h  Salle Courteline

Au menu 15 délibérations

Administration Générale

Délibération n° 1 : page 1. Mme Dolla
Validation du procès-verbal de la séance du 11 avril 2024.

Délibération n° 2 : page 45. M Galy.

Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales – période du 10 janvier 2024 au 21 mai 2024. Liste des marchés publics conclus entre le 8 mars 2024 et le 07 juin 2024.

Juridique

Délibération n°3 : page 537. M Bure

Mougins - ville sure et agr2able - acquisition des parcelles bâties cadastrées section BP n°290 et 291 situées avenue de Tournamy.

Délibération n° 4 : page 540.  M Lerda

Mougins - ville sure et agréable - aménagements de voirie - chemin de font Graissan - acquisition de la parcelle cadastrée section CL n°211.

Délibération n° 5 : page 544. M Valliergue

Mougins- ville sûre et agréable- aménagements de voirie – avenue de saint martin – transfert de propriété au profit de la commune d’une emprise de 15 m² issue des parcelles AY n°309 et AY n°312.

Délibération n° 6 : page 549. M Espinasse

Mougins – ville durable – adhésion a la nouvelle offre d'éclairage public du SICTIAM.

Finances

Délibérations n°7 : page 576. Mme Simon

Mougins - ville bien gérée - M57 fongibilité des crédits autorisation de virements de crédit.

Ressources humaines                                                   

Délibération n° 8 : page 578. Mme Laurent

Valorisation des agents municipaux - actualisation du tableau des effectifs.

Sports

Délibération n° 9 : page 581. M Tourrette

Mougins - ville dynamique - subvention exceptionnelle à l'association sportive du Collège de la Chênaie championnat de France de sport partage.

Affaires scolaires

Délibération n°10 : page 582. M Lopinto

Mougins - ville bienveillante – préservation du pouvoir d'achat des familles mouginoises - gel de la tarification des transports scolaires pour l'année 2024-2025.

Délibération n°11 : page 584. Mme Barbaro

Mougins - ville bienveillante - convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes de Cannes et de Mougins - années scolaires 2024/2025 à 2027/2028.

Délibération n° 12 : page 589. Mme Barnathan

Mougins - ville bienveillante - convention relative à la participation aux frais de restauration des élèves domiciliés à Valbonne et accueillis dans les Ecoles publiques de la ville de Mougins – renouvellement.

Délibération n° 13 : page 593. M Ulivieri

Mougins-ville bienveillante accompagnement scolaire des enfants mouginois - études dirigées. Délibération n° 14 : page 595. M Bardey

 Mougins ville bienveillante - convention de partenariat entre l'Education nationale et la ville de Mougins - développement des espaces numériques de travail.

Direction Générales des Services

Délibération n°15 : page 602. Mme Hugueny              

Mougins - ville bienveillante - label ville amie des animaux.

@Bregeaut_1185

Lien délibérations conseil municipal de Mougins

http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/Délibérations-du-CM-du-4-juillet-2024.pdf