Délibération n°1 : Validation du procès verbal de la séance du 14 décembre 2022
Jean-Jacques Brégeaut : RAS
Délibération n°8 : Budget Principal. Approbation du compte administratif 2022
Intervention de Jean-Jacques Brégeaut :
Cette année l’exécution du budget doit être encore examinée avec beaucoup d’attention car nous remarquons de nouveau un dérive dans l’utilisation des crédits d’investissement dont la consommation incomplète provoque depuis plusieurs années des reports qui vont croissants.
Cette année le report est de 40,2M€ devient encore plus important que le montant des dépenses de fonctionnement au compte administratif.
Nous devons faire, comme à notre habitude, l’analyse de la gestion du budget dans un esprit critique pour mettre en place des solutions capables de modifier la tendance.
Les dépenses réelles de fonctionnement montrent un respect vigoureux des prévisions budgétaires avec un taux de consommation de 94,98%.
Les recettes de fonctionnement accusent un léger recul en partie dû à une diminution des droits de mutations avec un taux réalisé à 104,40%..
En matière d’investissement les dépenses sont présentées avec un taux de réalisation de 98,30% en excluant les réserves budgétaires. Cette présentation est un biais pour ne pas faire ressortir les crédits non utilisés.
Si l’on introduit la réserve budgétaire appelée aussi report, nous pouvons calculer la consommation réelle d’une autre manière en la rapportant au total des dépenses votées en 2022 soit un peu plus de 47,5M€, le taux de consommation ressort ainsi est de 31,2%.
Les recettes d’investissement sont naturellement légèrement en baisse par rapport aux prévisions avec un taux de 176,07% probablement lié à une stagnation de la taxe d’aménagement sur les programmes sur le centre de vie.
Cette analyse montre que la commune de Mougins a de grandes réserves et qu’elle n’investit pas à la hauteur des possibilités. Ce retard est dommageable car les besoins et les projets sont réels dans de nombreux domaines…
Il nous parait nécessaire de faire des propositions pour redresser la capacité de réalisation des investissements de la ville et d’ avoir une réelle concertation sur la mise au point des projets :
- Etablir une programmation technique dans le temps comprenant les études aux différents stades et les étapes de validation.
- La mise en place de la maitrise foncière si nécessaire
- Le phasage et les délais de réalisation
- La programmation financière grâce à la méthode AP/CP
- Travail en concertation large et en toute transparence
Ces résultats 2022 que nous avons critiqués nous conduisent à voter contre le Compte administratif et nous demandons qu'une autre méthode de gestion plus transparente soit engagée pour 2023 et les années à venir.
Réponse faite par M Ulivieri :
Nous avons fait un choix de gestion qui est d'avoir les moyens de notre politique dans la concertation de mars 2020, où encore une fois, je vous le répète chaque année, ça ne vous a pas échappé, la population a donné un mandat à la majorité en place, la majorité avec un programme de campagne que nous réalisons chaque année. Donc la lisibilité est très claire parce qu'un programme de campagne, vous avez du le garder M Brégeaut, nous le réalisons au fur et à mesure.
Nous avons fait un choix d'avoir le financement pour le réaliser, nous l'avons. Nous avons fait un choix de ne pas recourir à l'emprunt, nous le faisons. Et nous avons fait un choix en 2021 de baisser la taxe foncière de 5 points, ce que nous avons fait et tenu.
Par contre les investissements à venir sont importants pour 2023, parce que vous avez notamment le parc paysager, les équipements autour de la promenade urbaine et le bus à haut niveau de service avec un couloir propre pour permettre d'avoir une fréquence supplémentaire et l'ensemble de la poursuite de nos travaux.
La concertation effectivement, nous, on la fait au quotidien auprès de la population en fonction des quartiers car je peux vous garantir que chaque fois que nous faisons un aménagement majeur, le quartier est d'abord consulté et avec les avis et remarques nous le modifions. Je peux vous dire que nous avons un résultat et les retours par mails assez satisfaisants même s'il faut toujours faire mieux.
Cette gestion, on peut en donner crédit à Richard Galy et à l'ensemble de cette majorité actuelle et précédente car c'est aussi des réserves de cette logique depuis 2001 et qui s'est accentuée à la mise en place du cœur de vie.
Voilà une réponse simple, courte et les AP/CP, c'est la transparence même.
Délibération n° 12 Débat d’Orientations Budgétaires 2023.
Intervention de Jean-Jacques Brégeaut :
Nous avons pu quitter avec beaucoup de résilience la période difficile concernant la pandémie mais à peine sortie de cette crise sanitaire, une autre crise apparait sur le continent européen avec la guerre en Ukraine d’abord humanitaire pour les Ukrainiens puis financière sur l’Europe et la France, provoquant une inflation importante en quelques mois et une spéculation indigne.
Nous tenons à saluer les familles mouginoises qui ont consacrées du temps et parfois de l’argent en accueillant des familles réfugiées sous leur toit.
Nous prenons acte que la loi de finance promulguée fin décembre 2022 ne bouleversera pas les relations financières avec les collectivités. Mais ne soyons pas naïfs il y aura des conséquences sur l’exécution du budget 2023 en attendant des jours meilleurs.
A cause des réserves accumulées, année après année, dû à des crédits d’investissement votés mais non utilisées, nous mettons en péril les orientations budgétaires déjà décrites et non réalisées En effet les investissements à venir vont être affectés d'un coût supplémentaires liés à l’inflation.
Dans ces conditions le montant des crédits reportés de 40 M€ en 2022 va être sérieusement affecté par l'inflation ; l'orientation actuelle de la politique budgétaire mouginoise montre que la méthode du report intitulée maintenant "crédits de réserve" va se prolonger. ce faisant le montant de ces crédits va être fortement dévalué d'autant plus que la réalisation des travaux correspondant prend du retard !
Pour le fonctionnement 2023, Il est temps d’analyser coûts financiers liés à la pandémie et commencer aujourd’hui à évaluer les coûts liés au conflit urkrainien.
- Si nous condamnons la hausse spéculative de l’énergie et nous saluons l’application de la loi de financement 2022 sur la revalorisation du point d’indice des agents qui reste à ce jour en dessous de l’inflation.
- La baisse du prélèvement SRU en 2023, dû à des subventions faites à des bailleurs sociaux ne doit pas exonérer la commune à poursuivre la construction de logement pour actifs.
- Malgré l’inflation, la dette faible et les réserves accumulées laissent la commune avec une réelle capacité d’investissement en réserve. Cette capacité doit maintenant être rapidement exploitée par une gestion transparente et efficace.
Pour l’investissement 2023, depuis l’abandon du projet phare de la nouvelle mairie voici bientôt 3 ans sans explication remplacé sur le site prévu par un Parc Floral puis par un Parc Paysager, il serait peut-être temps d’avancer ensemble sur ce projet mairie en pleine lumière.
Certes nous traversons des crises qui impactent nos vies mais nous pouvons constater quand même que nos réserves budgétaires permettent d’envisager des projets structurant et innovant pour l’ensemble de la population. Nous avons soumis déjà des propositions sans accusé de réception et donc sans retour mais nous pensons que ces projets méritent mieux d’être sur une table que dans un placard.
- Créons notre Pôle multimédia du XXI ème siècle (Médiathèque, Maison du Patrimoine et Maison des associations articulés autour d’un Musée d’art numérique) au cœur du Parc Floral accompagné d’un Jardin des Fleurs à parfum, retraçant l’histoire horticole de Mougins.
- Créons notre Régie agricole, un grand et beau projet, soyons à la hauteur de l’enjeu. Notre sérieux et notre crédibilité sont en cause. Nous devons être à la hauteur des objectifs annoncés. Espérons que les paroles se transformeront en actes. La réalisation de la Régie agricole entrainera des choix et des décisions très importantes sur l’aménagement de notre territoire et nécessitera une large concertation avec la population. Redonner un nouvel avenir à l’agriculture à Mougins est un objectif apprécié par tous qui préfèrerons avoir accès à des produits bio et locaux pour nous même comme pour nos enfants plutôt que voir encore du béton envahir nos espaces.
- Créons notre Parc animalier autour du Refuge de l’Espoir, qui pourrait allier forêt et modernité. Pourquoi ne pas miser sur une proposition qui pourrait présenter un fort impact écologique et sociétal. Avec un public grandissant en faveur du bien-être animal et soucieux de l’impact environnemental de l’activité humaine pourrait s’avérer parfaitement ancré vers l’avenir.
- Lançons l'Atlas de la Biodiversité Communale avec les possibilités de financement de la Région et OFB (Office Français de la Biodiversité) permettant d'inventorier la biodiversité communale et d'y associer des chercheurs avec des actions éducatives et participatives en direction de la population.
Nous avons toujours les moyens financiers et nous avons envie de faire, alors engageons les projets, nous avons déjà perdu une année, il nous reste encore 3 ans pour les engagés.
Réponses
M le Maire répond tout d'abord à une question de Mme Duhalde-Guignard sur le devenir de l'Hôtel de ville :
En dépit des problématiques qui sont survenues sur l'hôtel de ville, pour les raisons que vous savez et puis le Covid qui nous a permis de réduire la voilure et puis avec l'APS et l'APD de celui qui devait le réaliser, on a bien compris qu'il était incapable de le faire.
On a décidé de revoir les choses complètement différemment et sur un bâtiment existant on va essayer de regrouper les services. On a différentes possibilités sur le regroupement de services : est-ce que ce sera la totalité ? Est-ce que ce sera une partie simplement ?
Les services d'accueil qui intéressent directement les administrés. Après, peut-être que les services techniques ou autres n'auront pas la nécessité d'être regroupés. En tous cas ce ne sera pas sur la construction d'un nouveau bâtiment, en tous cas on n'a pas perdu de vue qu'il y aura un regroupement pour faire des économies que j'avais annoncées là aussi, sur le fonctionnement.
Réponse du Maire à l'intervention de M Brégeaut :
Merci M Brégeaut de rappeler que malgré les difficultés de l'inflation, du prix de l'énergie et autres, de rappeler que les finances sont saines. Cela me va droit au cœur !
Vous soulevez le problème de la crise de l'énergie, mais on peut prendre une politique de transition énergétique dont j'ai parlé officiellement dans les vœux à la population et qui a été entamée déjà en 2021-22 avec en particulier le photovoltaïque sur les écoles que nous avons créé et que l'on va encore développer de différentes façons et qui va nous faire des économies substantielles en terme d'énergie électrique et de remplacement d'autres formes d'énergies qui vont continuer à monter.
Pour la mairie je redis qu'il faut faire un centre administratif et faire des économies en regroupant les services. Le tout est de savoir quel est la dimension que l'on va donner et aussi le principe de ne pas faire de la construction pour de nouveaux bâtiments. C'est une chose importante.
Les projets structurants comme la régie agricole, on vous en a parlé. Nous avons maintenant la maitrise de plusieurs terrains, trois terrains, qui vont nous permettre de lancer d'ici la fin de l'année la régie agricole. On est en temps sur cette démarche dont nous avons parlé à la population.
Après, ce que vous regrettez, c'est de ne pas participer à un certain nombre de réflexions, le conseil municipal est là pour ça. Mon bureau est là pour ça. Vous pouvez y venir, je vous écoute, je vous entends, il n'y a pas de soucis.
Délibération n° 16 : Acquisition de deux sculptures « Germination – Orange et Germination Capsica Red light « de Giuseppe Carta.
Remarque : Nous profitons de cette délibération, pour savoir si notre proposition de décembre 2021 de créer un Jardin des Arts Monumentaux avec Résidences d’artistes sur le site de l’ Eco’Parc a des chances d’être à l’étude ?
Vote pour
Réponse sèche du Maire Non
Délibération n°18 : acquisition de parcelles bâties cadastrées section BR n°189, 190, 194, 208 et du lot n°1 de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée section BR n°188, situées rue des Lombards
Les biens sont composés d’une maison d'habitation de sept pièces principales d’une superficie de 199 m² ainsi que d’une maison de gardien d’une superficie d’environ 37 m² situées rue des Lombards. « L’acquisition de cette propriété permettrait à la Commune de réaliser des appartements à destination de familles Mouginoises pour un montant de 425 000 euros.
Remarque par Jean-Jacques Brégeaut : :
Cette délibération est fidèle à la tradition. L’idée est séduisante mais cette acquisition devrait être accompagnée des coûts de la rénovation et d’un projet de réhabilitation studio, F1, F2… Qui permettrait une vision globale du projet qui est invisible à ce jour et de voter cette délibération en toute connaissance de cause pour ne pas rester uniquement sur l’acquisition.
Vote pour
M Ulivieri précise : il faut compter 1000€ par m2 de rénovation (total environ 350 000€). Il sera possible de réaliser 6 à 8 appartements maxi dont des studios pour le parcours d'habitation et 3 pièces.
Question orale déposée par Mougins autrement
Quid des dons d'œuvres d'art au profit de notre commune ?
Monsieur le Maire,
Cette générosité a permis aux donateurs - Georges Kirsch, Maurice Gottlob, André Villers et ses amis photographes entre autres - d’inscrire leur propre nom dans l’histoire de la municipalité et de mettre en valeur leurs œuvres, faisant publiquement connaître ces apports à titre gratuit au bénéfice de la Ville, tout en créditant fortement de facto et de jure le patrimoine communal, sans limite dans le temps, c'est-à-dire pour toujours.
Ces sculptures, peintures et photographies - plus de 200 pièces originales - sont venues enrichir nos espaces culturels durant de nombreuses années et ont été exposées dans nos musées et présentes dans nos publications, ravissant les habitants tout autant que les visiteurs et les touristes. Les artistes par retour ont été considérés avec déférence et leurs biens ont joui d’un haut niveau de protection et de notoriété tout en étant soumis à un statut de domanialité publique spécifique tel qu'énoncé ci- dessous :
- au plan juridique, ces gestes de leur part ont constitué des libéralités définies par l’article 893 du code civil au titre d'actes de disposition réalisés à titre gratuit dans une intention libérale - entre vifs sous forme de donation ou à cause de mort par testament ou grâce aux ayants-droit. Il va de soi que ces donations ont impliqué le respect des règles relatives à leur acceptation, en particulier la charge grevant la libéralité.
- en conséquence de quoi, une charge tant légale que morale et d'intérêt général a incombé au gratifié, c'est-à-dire à la mairie de Mougins, incluant notamment l’obligation d’exposer au public les œuvres reçues, de leur rendre hommage et d'en garantir leur intégrité dans la durée ainsi que leur parfaite conservation.
À défaut de quoi, pèserait la menace d'une révocation judiciaire de la libéralité, donc l'annulation de ces donations en cas d'inexécution de ces dispositions, impliquant une restitution de la totalité des œuvres aux héritiers par voie administrative.
Afin de ne pas en arriver là, nous souhaiterions connaître vos intentions en vue d'honorer à nouveau ses engagements pris en notre nom à tous pour les années à venir ?
Compte-tenu que les artistes n'auraient pas toléré cette inexécution de leur vivant, et qu'à ce jour, les ayants-droit comme la population mouginoise appelons légitimement de nos vœux un réengagement de la Ville en ce sens.
Dans l’attente de vous retrouver, veuillez agréer Monsieur le Maire, l’expression de nos sentiments respectueux
Pour Mougins autrement
Jean-Jacques Brégeaut Conseiller municipal
Réponse
Le Maire
Sur la politique culturelle et en particulier les dons d'œuvres d'art au profit de la commune,
J'ai lu votre question et je n'ai pas tout compris ; c'est assez nébuleux. J'ai des éléments de réponse mais je vais demander à ceux qui sont adjoints à la culture et au patrimoine de répondre.
M Michel Bianchi
Je pense qu'il y a plusieurs facettes à votre question. On voit que vous vous intéressez à la culture.
J'ai trouvé votre question et votre conclusion un peu polémique et ça me déçoit énormément, parce que je ne la comprends pas, non plus.
Alors posons les choses clairement.
Il y a essentiellement Villers, Gottlob et il y a le devenir de la donation que nous avons eu soit testamentaire soit du vivant.
En ce qui concerne Gottlob, tout le monde sait que nous y sommes très attachés et le Maire y est très attaché. Considérez que c'était un auteur culturel très important de notre village. Nous avons eu la donation de ces tableaux et nous nous sommes engagés à les exposer. Ils ont été exposés pendant très longtemps dans la salle du conseil municipal. Il y avait dans le même bâtiment un petit musé Gottlob où il y avait des tableaux, des céramiques, des sculptures de Gottlob. Puis l'évolution a fait que ce bâtiment communal a nécessité une restructuration importante car il manquait d'étanchéité, il n'y avait plus de chauffage et pour la réception du public pas d'ascenseur. C'était un bâtiment patrimonial qui commençait à se détériorer, on a donc décidé de le reprendre, le restructurer et le remettre aux normes
A partir de ce moment là, va pouvoir être créé ce que l'on appelle le centre d'arts à Mougins. Et il est bien évident que Gottlob va y avoir de nouveau sa place. Alors cette année, vous savez tous que c'est l'année Picasso, avec le Patrimoine, le Tourisme, avec le service de la culture et le CHAM. On va bien sur intégrer ces différentes structures et il va y avoir, à ce moment là, pour son ouverture, une exposition qui nous ai offerte par un mécène et qui sont les plaques de gravures des frères Crommelinck qui ont beaucoup travaillé avec Picasso, qui ont été graveurs de Picasso et qui ont habité Mougins pendant une dizaine d'années.
Ensuite ce sera la même chose pour Villers. Ce centre d'arts va être un nouveau lieu d'expositions pour la commune de Mougins et il est évident qu'il y aura des expositions rétrospectives et consacrées à ces artistes auxquels nous attachons une grande importance.
André Villers est un personnage très important qui compte énormément pour Mougins. Il y a eu le musée de la photographie André Villers où, dans les escaliers il y avait de nombreuses photos de Villers et où l'on réalisait dans les étages des expositions qui n'étaient pas consacrées à Villers.
Là aussi il y a eu la restructuration du bâtiment et bien sur nous avons attaché une grande importance au don qui nous a été fait et qui implique beaucoup de choses qui auraient pu être assez lourdes à la charge des héritiers, c'est la maintenance de ce patrimoine. Et que ce soit pour Gottlob ou pour Villers, la maintenance c'est relativement long.
Pour Gottlob, les tableaux ont besoin d'être nettoyés donc stockés pendant un temps et pour certains d'être restaurés.
Pour Villers, c'est la même chose. Des photos qui sont exposées trop longtemps s'altèrent, le cadre pose des problèmes. Bous n'avons pas perdu de temps, c'est à dire que nous en avons profité pour mettre en route la restauration, le ré-encadrement de façon à pouvoir présenter dans l'espace du centre d'arts que nous ouvrons en juillet, une exposition consacrée à Villers.
Nous aurons des expositions tournantes avec ces œuvres car nous avons beaucoup de tableaux de Gottlob, le Maire a fait d'autres acquisitions et attache beaucoup d'importance à Gottlob. Il y aura également des expositions des tableaux de Villers mais qui seront des expositions temporaires sur deux ou trois mois comme on doit faire pour ce genre d'exposition.
Je voudrais préciser que pour cette année Picasso, Villers tiendra une grande place dans le village puisqu'il va être exposé au lavoir. On peut disposer au lavoir une vingtaine de photos de Villers qui ont été choisies en rapport et le plus possible avec Picasso à Mougins. Il s'avère que dans le don que nous avons eu il n'y a pas tellement de photos de Picasso à Mougins mais il y a beaucoup de photos de Picasso. Il y aura une magnifique exposition Villers au lavoir mais cela a impliqué, pour pouvoir les protéger de réimprimer ces photo sur dibond pour qu'elles ne s'altèrent pas, tout en maintenant les originaux qui pourront être exposés ensuite au centre culturel.
Je voudrais vous dire que les rapports que vous avez tendance à noircir avec la famille Villers ne sont pas au niveau que vous laissez sous entendre puisque M le Maire doit avoir une visio conférence avec le fils d'André Villers dans la semaine qui arrive pour savoir comment mettre davantage à l'honneur les photos de Villers au village et magnifier le don qu'il nous a fait.
Et, pour le futur à Mougins, je sais qu'il y a d'autres artistes intéressants. Je sais que vous aviez posé la question de savoir si l'on pouvait faire quelque chose par rapport à ça. Nous en avons parlé avec M le Maire. Il nous a demandé de travailler sur ce dossier pour voir si l'on pouvait faire dans un futur relativement proche après l'année Picasso, pourquoi pas une rétrospective sur Albicocco.
J'espère avoir répondu à votre question, je suis un peu dérouté car souvent on a l'occasion de parler. Vous demandez des choses, certaines sont possibles d'autres moins possibles. Je ne sais pas si cela nécessite un courrier de ce type et une intervention au conseil municipal mais pourquoi pas? Les réponses sont claires.
Je vais passez la parole à Maryse Imbert car par rapport à l'année Picasso, il y a une collaboration qui n'a pas été très facile avec le CHAM. Le Maire les a reçus plusieurs fois, il a renouvelé sa subvention et les a aidés. Par rapport à l'année Picasso, je pense que la collaboration que nous avons avec eux, même si elle n'a pas été toujours simple, elle existe et Mme Imbert s'est investit pour essayer d'avancer de ce coté.
Mme Maryse Imbert
Je regrette M Brégeaut, car nous nous rencontrons souvent dans les manifestations culturelles et vous savez que nous parlons beaucoup ensemble et je pense que vous auriez pu demander des explications que l'on vient de vous donner et éviter cette lettre dont je n'approuve pas vraiment le ton qui m'a choqué car je sais que, comme tous ici, je veille sur le patrimoine culturel de la ville et je peux vous affirmer que nous continuerons à veiller sur ces tableaux et sur ces photos qui seront mis à l'honneur comme Michel vient de le dire.
Mais la prochaine fois n'écrivez pas de lettre, venez plutôt me parler. Je vous donnerai des explications de vive voix ce sera mieux.
Jean Jacques Brégeaut
Je suis désolé que le courrier soit apparu comme blessant ce n'était pas l'intention, Je suis heureux des propos de M Bianchi par rapport à la famille Villers et la famille Gottlob.
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