Conseil Municipal du lundi 15 juin 2020

Ordre du jour (29 questions)

lien dropbox (doc détaillé) https://www.dropbox.com/sh/w7t3umtf4z0qeue/AAADGShNPwq0Dogf37-lUwF_a?dl=0

Direction Générale des Services

Délibération 1 page 1 - M. GALY.

Approbation du procès verbal de la séance du 25 mai 2020

Délibération 2 page 15 - M. GALY

INSTALLATION DE M. JEROME HEBANT NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL – LISTE RICHARD GALY

Délibération 3 page 16 - M. GALY

APPROBATION DU TABLEAU DEFINITIF DU CONSEIL MUNICIPAL

Juridique

Délibération 4 page 18 - M. GALY

A) liste des decisions municipales prises en application de l’article l. 2122-22 du code general des collectivites territoriales. Periode du 22 mai 2019 au 4 fevrier 2020 b) liste des marches publics conclus entre le 16/12/2019 et le 10/02/2020

Finances

Délibération 5 page 319 - M. GALY

Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Principal

Délibération 6 page 320 - M. GALY

Approbation du compte de gestion 2019 - Budget annexe des Transports

Délibération 7 page 321 - M. GALY

Approbation du compte de gestion 2019 - Budget Annexe Gestion pour la CACPL

Délibération 8 page 322 - M. GALY

Approbation du compte de gestion 2019 - Budget OT SPA

Délibération 9 page 323 - M. GALY

Approbation du compte administratif 2019 Budget Principal

Délibération 10 page 573 - M. GALY

Approbation du compte administratif 2019 - Budget Annexe des Transports

Délibération 11 page 642 - M. GALY

Approbation du compte administratif 2019 - Budget Annexe Gestion pour la CACPL

Délibération 12 page 790 - M. GALY

Approbation du compte administratif 2019 Budget OT SPA

Délibération 13 page 941 - M. GALY

Vote des taux d’imposition des deux taxes directes locales

Délibération 14 page 942 - M. GALY

Débat d'orientations budgétaires 2020

Délibération 15 page 964 -. M. LANTERI

Abattement TLPE COVID

Direction Générale des Services

Délibération 16 page 965 - Mme FRISON-ROCHE

Désignation des délégués du conseil municipal au comite d'administration de la caisse des écoles

Délibération 17 page 966 - M. GALY

Election des membres de la commission d'appel d'offres

Délibération 18 page 968 - M. LANTERI

Election des membres de la commission MAPA

Ressources Humaines

Délibération 19 page 970 - M. GALY

Indemnités des élus

Délibération 20 page 973 - Mme LAURENT

Mobilisation du personnel durant la crise sanitaire

Délibération 21 page 975 - Mme LAURENT

Renouvellement d'agrément service civique volontaire

Juridique

Délibération 22 page 977 - M. GALY

Mougins - proche des commerçants - exonération des loyers et redevances d'occupation du domaine public durant la période liée au confinement

Délibération 23 page 981 - M. VALIERGUE

Mougins - ville bienveillante - garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition-amélioration de la villa Amara située 429, chemin des Campelières

Délibération 24 page 1016 - M. BIANCHI

Mougins - ville de culture et patrimoine : acquisition de l'ancien four à pain du village situé rue des muriers

Délibération 25 page 1019 - M. ULIVIERI

Mougins - ville durable - avenant n° 2 à la convention multi-sites n° 2 entre l'epf paca et la commune de mougins.

Délibération 26 page 1025 - M. ULIVIERI

Mougins - ville forêt - forêt de mougins-le-haut : acquisition d'un espace naturel complémentaire de 7,39 hectares pour renforcer et sanctuariser les espaces naturels de la couronne de Mougins-le-Haut.

Délibération 27 page 1029 - Mme BARNATHAN

Mougins - ville bienveillante - vieux village : acquisition en viager occupé d'une maison de ville située place du lieutenant Isnard pour garantir le maintien à domicile d'une résidente sénior et constituer une réserve foncière au vieux village.

Culture

Délibération 28 page 1033 - Mme IMBERT

Chapelle Notre-Dame-De-Vie : Objets mobiliers inscrits au titre des monuments historiques

Sports

Délibération 29 page 1035 - M. TOURETTE

Vote du 3ème acompte sur subventions de fonctionnement aux associations sportives Mouginoises

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