Conseil Municipal du jeudi 6 avril 2023
salle Courteline 19h00
Ordre du jour (20 délibérations)
Dossier délibérations: http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/Dossiers_CM_06-04-2023.pdf
Ordre du Jour :
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Délibération n°1, page 1- Mme Dolla
Validation du procès verbal de la séance du 02 mars 2023
Délibération n°2, page 38- M Galy
Installation de serge Renaudier nouveau conseiller municipal - approbation du tableau définitif du conseil municipal
Délibération n°3, page 41- M Galy
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 30 juin 2022 et le 10 mars 2023. Liste des marchés publics conclus le 17 février 2023
JURIDIQUE
Délibération n°4, page 210- M Valiergue
Mougins - Ville sure et agréable - Régularisation d'acquisition - Portion de terrain de 129 m² issue des parcelles cadastrées section BB n° 324 et 107, situées avenue du Général de Gaulle
Délibération n°5, page 214- M Ulivieri
Mougins - Ville forêt - Acquisition d'une parcelle de terrain non bâti – Ecrin forestier d'une superficie d'environ 2502 m²- secteur du Coudouron.
FINANCES
Délibération n°6, page 217- M Lanteri
Mougins - Ville bien gérée - Adoption du budget primitif 2023 - Budget principal
Délibération n°7, page 423 - Mme Frison-Roche
Mougins - Ville bien gérée - Adoption du budget primitif 2023 - Budget annexe des transports
Délibération n°8, page 1- M Tourette
Mougins - Ville bien gérée - Adoption du budget primitif 2023 - Budget de l'office de tourisme
Délibération n°9, page 626- M Lopinto
Mougins - Ville bien gérée - Adoption du budget primitif 2023 - Budget annexe gestion pour la CACPL
Délibération n°10, page 765- M Uliviéri
Mougins - Ville dynamique - Actualisation des autorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération n°11, page 767- Mme Barnathan
Mougins - Ville dynamique - Office des fêtes municipal mouginois : convention d'objectifs pour l'année 2023
Délibération n°12, page 772- Mme Imbert
Mougins - Ville dynamique - Allocation des subventions de fonctionnement à des associations de droit privé - budget primitif 2023
Délibération n°13, page 775- M Beaugeois
Constitution de provisions pour créances potentiellement irrécouvrables
Délibération n°14, page 776- M Galy
Protection des contribuables mouginois - maintien des taux d'imposition des taxes foncières et de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°15, page 778- Mme Laurent
Tableau des effectifs - Création d'emplois permanents
Délibération n°16, page 780- Mme Dolla
Nomination d'un nouveau conseiller municipal - mise a jour du tableau des indemnités de fonction des élus
MARCHÉS PUBLICS
Délibération n°17, page 783- M Lerda
Groupement de commandes avec la CACPL pour la fourniture de carburants
TOURISME
Délibération n°18, page 795- M Bure
Office du tourisme : adhésion au club pro du comite régional du tourisme Provence Alpes Côte d'Azur
Délibération n°19, page 796- Mme Pouvillon-Tournayre
Désignation des membres du collège « élus » et du collège « socioprofessionnel » du conseil d'exploitation de l'office du tourisme
SPORTS
Délibération n°20, page 799- M Espinasse
Mougins - Ville dynamique - Vote des subventions de fonctionnement aux clubs sportifs mouginois au titre de l'année 2023 et convention d'objectifs pour les associations subventionnées à plus de 23.000€/an
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