CONSEIL MUNICIPAL du 24 février 2014

ORDRE du JOUR (45 Questions)

 

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1-DGS-01-01-14 MONSIEUR LE MAIRE

LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

PERIODE DEPUIS LE 25 SEPTEMBRE 2013 AU 15 JANVIER 2014 2014

LISTE MAPA - DEPUIS LE MOIS DE NOVEMBRE 2013 A DECEMBRE 2013

2-D GS-02-01-14 MONSIEUR RUSSO

 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2014

SERVICE JURIDIQUE

3-SJ-01-01-14 MME FOLANT

BILAN FONCIER 2013

SERVICE DES FINANCES

4-SF- 01-01-14 MME DUHALDE

 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET PRINCIPAL

5-SF- 02-01-14 MONSIEUR RANC

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

6-SF- 03-01-14 MONSIEUR MENCAGLIA

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

7-SF- 04-01-14 MONSIEUR GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

8-SF- 05-01-14 MME DUHALDE

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 – BUDGET PRINCIPAL

9-SF- 06-01-14 MONSIEUR RANC

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

10-SF- 07-01­ MONSIEUR MENCAGLIA

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

11-SF- 08-01­ MONSIEUR GUIGNARD

APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2013 – BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

12-SF- 09-01-14 MME DUHALDE

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET PRINCIPAL

13-SF- 10-01-14 MONSIEUR RANC

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

14-SF- 11-01­ MONSIEUR MENCAGLIA

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

15-SF- 12-01­ MONSIEUR GUIGNARD

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

16-SF- 13-01-14 MME DUHALDE

SUBVENTION 2014 A DES ORGANISMES PUBLICS OU PRIVES VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE AU PROFIT DE : L'OFFICE MUNICIPAL DES FETES ET AU COMITE DES JUMELAGES

17-SF- 14-01-14  MME BARNATHAN

REGIE D'AVANCES AU SERVICE ANIMATION JEUNESSE MODIFICATION DES DEPENSES AUTORISEES

18-SF-15-01-14 MONSIEUR BARISONE

REGIE DE RECETTES AU SERVICE ANIMATION JEUNESSE ­ MODIFICATION DES RECETTES A ENCAISSER, DE L'ENCAISSE, DES MOYENS ET DES MODES DE RECOUVREMENT

19-SF-16-01-14 MME IMBERT

REGIE DE RECETTES DES AFFAIRES CULTURELLES ­ INCINERATION DE FORMULES NON INUTILISEES OU RESTITUEES

20-SF-17-01-14 MONSIEUR TOURETTE

ACQUISITION D'UN NOUVEAU VEHICULE POUR LA RCSC : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA

21-SF-18-01-14 MME POMARES

REGIE DE RECETTES DES AFFAIRES CULTURELLES: EXTENSION DE LA REGIE A L'ENCAISSEMENT DES COURS DES ATELIERS ARTISTIQUES GERES PAR LE SERVICE DES AFFAIRES CULTURELLES

RESSOURCES HUMAINES

22-RH-01-01­ MONSIEUR RUSSO

ETAT DU PERSONNEL AU 10/01/14

23-RH-02-01­ MONSIEUR MENCAGLIA

TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA DECHETTERIE A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS

24-RH-03-01-14  MONSIEUR RUSSO

DELE GATION AU CENTRE DE GESTION POUR LA MISE EN CONCURRENCE DU CONTRAT D'ASSURANCE GROUPE

SERVICES TECHNIQUES

25-ST-01-01-14 MONSIEUR ALFONSI

DEPOT D'UNE AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU GRAND VALLON

26-ST-02-01-14  MONSIEUR LE MAIRE

PLAN D'ACTIONS TRIENNAL DU PROGRAMME "AGIR POUR L'ENERGIE"

27-ST-03-01-14 MONSIEUR ALFONSI

CANDIDATURE DE LA COMMUNE DE MOUGINS POUR LE PASSAGE EN ANNEE LAUREATE 1 DU PROGRAMME "AGIR POUR L'ENERGIE"

28-ST-04-01-14 MONSIEUR BIANCHI

DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME EN VUE DE LA CONSTRUCTION DES STUDIOS DE DANSE ET DE L'EXTENSION DES LOGEMENTS DANS LE CADRE DE L'OPERATION DE REAMENAGEMENT DE L'ECOLE SUPERIEURE DE DANSE DE CANNES "ROSELLA HI GTHOWER"

29-ST-05-01-14 MME IMBERT

DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME EN VUE DE LA RESTAURATION DE LA TOURELLE SITUEE SUR LA RD 3 LE LON DE L'AVENUE NOTRE DAME DE VIE

SERVICE DES MARCHES

30-MP-01-01-14  MONSIEUR LANTERI

FOURNITURE DE VETEMENTS, CHAUSSURES ET ACCESSOIRES POUR LES SERVICES DE LA VILLE DE MOUGINS - 8 LOTS

SERVICE URBANISME

31-URBA-01-01-14 MONSIEUR LE MAIRE

APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

ECO PARC

32-EP-01-01-14 MME FOLANT

ECO'PARC MOUGINS - LOCATION D'ESPACES - TARIFS

33-EP-02-01-14 MME SANS

MANIFESTATION "TOUS AU JARDIN" PARTICIPATION AU    MARCHE PAYSAN ET AU MARCHE AUX PLANTES. REDEVANCE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D'UN STAND

AFFAIRES SCOLAIRES

34-AS-01-01-14 MME FRISON ROCHE

REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ACCUEILLANT DES ENFANTS DE PLUSIEURS COMMUNES

35-AS-02-01-14 MME LAURENT

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ELEVES DOMICILIES HORS COMMUNE ET ACCUEILLIS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE MOUGINS- RENOUVELLEMENT

36-AS-03-01-14 MME LAURENT

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE RESTAURATION DES ELEVES DOMICILIES ET ACCUEILLIS DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA VILLE DE VALBONNE - SOPHIA ANTIPOLIS RENOUVELLEMENT

37-AS-04-01-14 MME FRISON ROCHE

REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES ENTRE LA COMMUNE DE MOUGINS ET LA COMMUNE D'ANTIBES

SERVICE DES SPORTS

38-SPO-01-01-14 MONSIEUR REJOU

CLASSES AMENAGEES SECTION FOOTBALL- COLLEGE DES CAMPELIERES. PARTICIPATION DE LA VILLE DE MOUGINS ­ANNEE 2014

39-SPO-02-01-14 MONSIEUR TOURETTE

MODIFICATION DU TARIF D'INSCRIPTION AU RAID NATURE LA DEBOUSSOLEE - 8EME EDITION

40-SPO-03-01­ MONSIEUR LE MAIRE

EPREUVE CYCLISTE PARIS-NICE - MOUGINS VILLAGE DEPART ­ CONVENTION A CONCLURE AVEC LA SOCIETE A.S.O (AMAURY SPORT ORGANISATION)

SERVICE ANIMATION JEUNESSE

41-SAJ-01-01-14 MME MERCIER

SEJOUR EN HEBERGEMENT DESTINE AUX JEUNES DE11-17 ANS. VACANCES ESTIVALES 2014 (CENTRE DE LOISIRS DU LAUTARET) PARTICIPATION DES FAMILLES

SERVICE DE LA CULTURE

42-CULT-01-01-14 MONSIEUR BIANCHI

TARIFICATION DES ATELIERS ARTISTIQUES DE MGS LE HAUT

DEVELOPPEMENT ECONOMIE EMPLOI

43-SDEE-01-01-14 MONSIEUR NAMOUR

PARTICIPATION FINANCIERE AU 12EME CARREFOUR DES METIERS DE L'HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION, DE L'EVENEMENTIEL ET DU NAUTISME

TRANSPORTS SCOLAIRES

44-TS-01-01-14 MONSIEUR ABOT

ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC

POPULATION CITOYENNETE

45-PC-01-01-14 MONSIEUR RUSSO

EXTENSION DU CIMETIERE DU GRAND VALLON