Conseil Municipal du jeudi 25 septembre 2025

salle Courteline 19h00

Ordre du jour  (19 délibérations)

Dossier délibérations : 
https://ensemblevivremougins.com/dossierspdf/DossierCM25-09-2025.pdf

Administration Générale

Délibération n° 1 page1. Mme DOLLA :
Validation du procès verbal de la séance du 03 juillet 2025

Délibération n°2 page 52. M Galy :
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales – Période du 23 mars 2025 au 6août 2025
Liste des marchés publics conclus entre le 06 février 2025 et le 5 août  2025  

Juridique

Délibération n°3 page 525. Mme Pouvillon-Tournayre :
Mougins - ville dynamique - Donation de M. Trives, artiste sculpteur - statue « LA PALME »

Délibération n°4 page 532. M Valliergue  :
Mougins - ville dynamique – Approbation de conventions de servitude au bénéfice d'opérateurs téléphoniques.

Délibération n° 5 page 545. : M Ranc
Mougins – ville bienveillante – Acquisition des parcelles bâties cadastrées section CA n° 228, 230, 233 et 263 sises chemin de Campane

Délibération n° 6 page 548. : M Umivieri
Mougins - ville dynamique - Acquisition d'un ensemble immobilier cadastré section BL n° 116 et 118 situées chemin de la Plaine.

Finances

Délibération n° 7 page 552. M. Ulivieri :
Mougins - ville dynamique – Actualisation et création des autorisations de programme et de crédits de paiement .

Délibération n° 8 page 554.  M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - Budget principal 2025 - Décision modificative n°1

Délibération  n°9 page 605. M Tourette :
Mougins - ville bien gérée - Budget de l'office de tourisme - Décision modificative n°1

Délibération n°10 page 651. Mme. Barnathan :
Mougins - ville bien gérée - Budget principal 2025 - Correction d'un suramortissement.

Ressources humaines

Délibération n° 11 page 652. Mme. Laurent :
Valorisation des agents municipaux - Actualisation du tableau des effectifs

Culture

Délibération n° 12 page 654. M Galy :
Mougins - ville dynamique - Mise à disposition du centre d'art au musée Femmes Artistes du Musée de Mougins (FAMM)

Délibération n° 13 page 663. Mme Imbert :
Mougins - ville dynamique - Acquisition de la sculpture Le Pèlerin de Emmanuel Michel.

Sports

Délibération n°14 page 674. M. Hebant :
Mougins - ville sportive - Soutien aux athlètes de haut niveau - Danse

Délibération n° 15 page 685  M. Hickmore :
Mougins - ville sportive - Soutien aux athlètes de haut niveau - Jiujitsu brésilien

Affaires scolaires

Délibération n° 16 page 675.  Mme Frison-Roche  :
Mougins - ville bienveillante - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune - Renouvellement de la convention avec la ville de Valbonne.

Direction Générale des Services

Délibération n° 17 page 682. M. Lopinto :
Mougins – ville durable – Approbation des modifications statutaires du SICASIL

Délibération n° 18 page 688 - M. Beaugeois :
Mougins - ville bien gérée - Rapports annuels 2024 des concessionnaires de services publics.

Urbanisme

Délibération n° 19 page 699. M. Galy :
Mougins - ville durable - Plan Local d’Urbanisme – Modification n° 5 - Décision sur l’avis conforme de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale.