Conseil Municipal du jeudi 2 mars 2023

salle Courteline 19h00

Ordre du jour  (18 délibérations)
Dossier délibérations : http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/CM_02_03_2023.pdf

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Délibération n°1, page 1- Mme BARBARO
Validation du procès verbal de la séance du 14 décembre 2022

Délibération n°2, page 58- M. GALY
Installation de Ghislaine Roux nouvelle conseillère municipale - approbation du tableau définitif du conseil municipal

Délibération n°3, page 61- M. GALY
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 9 juillet 2022 et le 23 janvier 2023. Liste des marches publics conclus entre le 22 novembre 2022 et le 24 janvier 2023.

FINANCES

Délibération n°4, page 308- M. LANTERI
Budget principal - Approbation du compte de gestion 2022

Délibération n°5, page 309- M. LANTERI
Budget annexe des transports - approbation du compte de gestion 2022

Délibération n°6, page 310- M. LANTERI
Budget office de tourisme - approbation du compte de gestion 2022

Délibération n°7, page 311- M. LANTERI
Budget gestion pour la CACPL- approbation du compte de gestion 2022

Délibération n°8, page 312- M. ULIVIERI
Budget principal - approbation du compte administratif 2022

Délibération n°9, page 615- Mme FRISON-ROCHE
Budget annexe des transports - approbation du compte administratif 2022

Délibération n°10, page 683- M. TOURETTE
Budget office de tourisme - approbation du compte administratif 2022

Délibération n°11, page 828 - Mme LAURENT
Budget gestion pour la CACPL - approbation du compte administratif 2022

Délibération n°12, page 968- M. GALY
D2bat d'orientations budgétaires 2023

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°13, page 996- Mme LAURENT
Nomination d'un nouveau conseiller municipal - mise a jour du tableau des indemnités de fonction des élus

SERVICES TECHNIQUES

Délibération n°14, page 999- M. ULIVIERI
Mougins ville durable - développement des installations photovoltaïques communales

AFFAIRES SCOLAIRES

Délibération n°15, page 1001- M. ULIVIERI
Mougins ville bienveillante - convention de partenariat entre l'Education Nationale et la ville de Mougins - espace numérique de travail

CULTURE

Délibération n°16, page 1008- Mme IMBERT
Mougins - ville culturelle - acquisition de deux sculptures « Germination – Orange » et « Germination – Capsica Red Light » de Giuseppe Carta

TOURISME

Délibération n°17, page 1009- M. TOURETTE
Désignation des membres du collège « élus » du conseil d'exploitation de l'office du tourisme

JURIDIQUE

Délibération n°18, page 1011- M. VALIERGUE
Mougins ville dynamique - acquisition de parcelles bâties cadastrées section br n°189, 190, 194, 208 et du lot n°1 de l’immeuble situe sur la parcelle cadastrée section br n°188, situées rue des Lombards