Conseil Municipal du jeudi 05 décembre 2024

salle Courteline 19h00
Ordre du jour  (21 délibérations)

Dossier délibérations : http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/Dossier_CM_du_05-12-2024partiel.pdf  (attention dossier réduit la pagination automatique n'est pas fonctionnelle)

Administration Générale

Délibération n° 1 page1. Mme Barbaro :
validation du procès-verbal de la séance du 29 octobre 2024.

Délibération n°2 page 42. M Galy :
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales – période du 1er février 2024 au 29 octobre 2024
Liste des marches publics conclus entre le 16 septembre 2024 et le 4 octobre 2024

Juridique

Délibération n°3 page 680. M Valliergue :
Mougins - ville sure et agréable - constitution d'une servitude de passage et d'accès sur la parcelle cadastrée BO n°151 au profit des propriétaires de la parcelle BO n°231

Délibération n° 4 page 684. Mme Barnathan :
Mougins - ville bienveillante – conclusion d'une convention d'occupation précaire d'un logement au bénéfice d'une professeure des écoles

Finances

Délibération n° 5 page 695. M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - budget principal 2024 décision modificative n°2

Délibération n° 6 page 807. M Ranc :
Mougins - ville bien gérée - budget principal créances éteintes

Délibération n°7 page 810. M Lerda :
Mougins - ville bien gérée - budget principal anticipé 2025 : dépenses d'investissement - ouverture de crédits

Délibération n° 8 page 812.  M Beaujeois  :
Mougins - ville dynamique - subvention 2025 versement d'un premier acompte au profit du CCAS, de l'Office de Tourisme, de la Caisse des Ecoles et de l'Office des Fêtes

Délibération  n°9 page 814. Mme Imbert :
Mougins - ville dynamique - fixation de la grille tarifaire 2025

Ressources humaines

Délibération n°10 page 855. Mme Laurent :
Mougins - ville bienveillante - participation au financement des contrats "Prévoyance" labellisés des agents de la collectivité

Délibération n° 11 page 857. M. Galy :
Valorisation des agents municipaux - refonte du régime indemnitaire des policiers municipaux instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE)

Affaires scolaires

Délibération n° 12 page 861. Mme. Frison-Roche :
Mougins – ville bienveillante – convention relative a l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de la pause méridienne

Services Techniques

Délibération n° 13 page 865. M? Ulivieri :
Mougins - ville durable - attribution d'une subvention au profit des Mouginois pour l'achat d'outillage de jardinage électrique : taille-haie, souffleur à feuilles, tondeuse à gazon et robot de tonte autonome

Sports

Délibération n°14 page 875. M. Espinasse :
Mougins – ville dynamique – vote du 1er acompte sur subventions de fonctionnement aux clubs sportifs mouginois au titre de l’année 2025

Tourisme

Délibération n° 15 page 878  M Tourette :
Mougins - ville dynamique- partenariat entre les communes de Mougins, Lerici et Pietrasanta

Politique Locale du Commerce

Délibération n° 16 page 880. M. Bure :
Mougins soutient ses commerçants - dérogation à l'obligation du repos dominical accordée par le maire dans les commerces de détail

Direction Générale des Services

Délibération n° 17 page 882. Mme. Simon :
Mougins - ville bienveillante - garantie d'emprunt accordée à l'Office Public de l'Habitat Cannes Pays de Lérins pour l'acquisition en VEFA de 14 logements locatifs aidés au sein de la résidence « Ellipse », située 369 avenue de Tournamy

Délibération n°18 page 952. Mme Dolla :
Mougins ville bienveillante – mise en place d'une aide pour l'obtention du permis conduire pour des jeunes Mouginois s'engageant dans des actions citoyennes

Délibération n°19 page 960. M. Galy :
Mougins - ville durable – travaux BHNS versement d'un fonds de concours à la communauté d'agglomération (CACPL)

Délibération n°20 page 965. M. Ulivieri :
Mougins – ville bienveillante - accompagnement scolaire des enfants mouginois – avenant - études dirigées

Délibération n°21 page 969. Mme. Hugueny :
Mougins - ville bienveillante - aide financière internationale à la ville espagnole de Paiporta frappèe par les inondations meurtrières des 29 et 30 octobre 2024

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Question orale déposée par la liste Mougins autrement sur « le devenir du local Office du Tourisme au village ».