Séance du bureau communautaire vendredi 26 novembre 2021

Communauté d'Agglomération de Cannes Pays de Lérins

Séance du bureau communautaire
du vendredi 26 novembre 2021 - 9h00
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M. le Président déclare la séance ouverte
M. le Président Appel nominal
M. le Président Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Communautaire du 30/04/2021
M. le Président Désignation du secrétaire de séance en application des articles L. 5211-1 et L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales

Ordre du jour :

FINANCES - FISCALITE

1 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Contractualisation de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins avec le Département des Alpes-Maritimes - Approbation de la « CONVENTION HORIZON 2026 » relative au Contrat de Territoire Urbain 2021-2026

2 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Contractualisation de la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins avec l'Etat - Approbation du Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)

3 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Valorisation et promotion des activités agricoles sur le territoire communautaire et métropolitain - Convention de subventionnement entre la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins et l'Etat pour le financement du Projet Alimentaire Territorial

4 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Demandes de subventions pour la réalisation d'une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage dans le cadre de la création d’une centrale de production d’énergies alimentée par des déchets, et pour l’optimisation de la valorisation des énergies produites

5 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Demandes de subventions pour la réalisation et la mise en oeuvre d’un tiers-lieu autour d’une recyclerie sur le territoire de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins

6 M. David LISNARD Optimisation des Recettes - Demandes de subventions dans le cadre du développement du réseau de chaleur et de froid urbain sur la Croisette alimenté par la thalassothermie

7 M. David LISNARD Optimisation des recettes - Plan de Prévention des Risques d'Inondation (P.P.R.I.) - Demande de subvention complémentaire auprès de l'Etat pour les travaux de réduction de vulnérabilité vis-à-vis du risque inondation du bâti pour le compte des copropriétés affectées par les crues du Riou de l'Argentière

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS

8 M. David LISNARD Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés - Désaffectation du domaine public communautaire de véhicules aux fins de restitution dans le domaine public de la Commune de Cannes

9 M. David LISNARD Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés - Désaffectation du domaine public communautaire de véhicules aux fins de restitution dans le domaine public de la Commune de Le Cannet