Conseil Municipal du jeudi 27 février 2025

salle Courteline 19h00

Ordre du jour  (16 délibérations)

Dossier délibérations :

Administration Générale

Délibération n° 1 page1. M. Renaudier  :
Validation du procès verbal de la séance du 05 décembre 2024

Délibération n°2 page 52. M Galy :
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales – période du 28 février 2024 au 16 janvier 2025.
Liste des marches publics conclus entre le 25 novembre 2024 et le 27 janvier 2025

Juridique

Délibération n°3 page 286. M Ulivieri :
Mougins - ville sure et agréable - aménagements de voirie - avenue de la plaine - transfert de propriété au profit de la commune d'une emprise de 895m² issue des parcelles de n°7, de n°8, de n°9 et de n°10

Délibération n° 4 page 292. M Valliergue :
Mougins - ville sure et agréable - aménagements de voirie - avenue de la plaine - transfert de propriété au profit de la commune d'une emprise de 525 m² issue de la parcelle de n°5

 Finances

Délibération n° 5 page 298. M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - budget principal approbation du compte de gestion 2024

Délibération n° 6 page 299. M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - budget annexe des transports - approbation du compte de gestion 2024

Délibération n°7 page 300. M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - budget office de tourisme approbation du compte de gestion 2024

Délibération n° 8 page 301.  M. Lanteri  :
Mougins - ville bien gérée - budget gestion pour la CACPL - approbation du compte de gestion 2024

Délibération  n°9 page 302. M Ulivieri :
Mougins - ville bien gérée - budget principal approbation du compte administratif 2024

Délibération n°10 page 586. Mme Laurent :
Mougins - ville bien gérée - budget annexe des transports - approbation du compte administratif 2024

Délibération n° 11 page 634. M. Tourette :
Mougins - ville bien gérée - budget office de tourisme approbation du compte administratif 2024

Délibération n° 12 page 716. M Lopinto :
Mougins - ville bien gérée - budget gestion pour la CACPL - approbation du compte administratif 2024

Délibération n° 13 page 773. M. Lanteri :
Mougins - ville bien gérée - budget principal affectation du résultat 2024

Délibération n°14 page 875. M. Galy :
Mougins - ville bien gérée - rapport d'orientations budgétaires 2025

Culture

Délibération n° 15 page 805  Mme Imbert :
Mougins - ville dynamique - attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025 au pôle national supérieur de danse Rosella Hightower (PNSD) - convention d'objectifs

Affaires scolaires

Délibération n° 16 page 811. Mme Frison-Roche :
Mougins - ville bienveillante - convention de répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants issus de communes extérieures en classe UEMA

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Question orale déposée par la liste Mougins autrement sur « le PLU et la lutte contre l’artificialisation des sols ».