CONSEIL MUNICIPAL du 26 novembre 2015

ORDRE du JOUR (29 questions)
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http://www.mouginsautrement.org/conseil-municipal-du-26-novembre-2015.html

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1 - DGS-01-05-15 MONSIEUR LE MAIRE

A) LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

PERIODE DU 21 JUILLET 2015 AU 29 SEPTEMBRE 2015.

B) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 4 SEPTEMBRE 2015 ET LE 12 OCTOBRE 2015

2 - DGS-02- 05-15 M. BIANCHI

CREATION D'UN POLE NATIONAL SUPERIEUR DANSE PROVENCE COTE D'AZUR - PROJETS DE STATUTS

3 - DGS-03‑05-15 M. LOPINTO

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA PHOCEENNE D'HABITATIONS (GROUPE UNICIL) POUR L'ACQUISITION DE 48 LOGEMENTS AIDE POUR ACTIFS AU SEIN D'UN PROGRAMME IMMOBILIER, SIS AVENUE SAINT MARTIN, EN CONTREPARTIE DE LA RESERVATION DE 8 LOGEMENTS POUR CETTE OPERATION

4 - DGS-04-05-15 M. REJOU

PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU BILAN FINANCIER DEFINITIF DE LA S.E.M.C.A.M

5 - DGS-05‑05-15 MONSIEUR LE MAIRE

APPROBATION DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

6 - DGS-06‑05-15 MONSIEUR LE MAIRE

APPROBATION DU RAPPORT COMPORTANT LE PROJET DE SHEMA DE MUTUALISATION DES SERVICES ENTRE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS ET SES COMMUNES MEMBRES

7 - DGS-07-05-15 MONSIEUR LE MAIRE

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE EXERCICE 2014

8 - DGS-08-05-15 M. REJOU

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE MOUGINS AU SEIN DE LA MISSION LOCALE PAYS DE LERINS

9 - DGS-09‑05-15 M.DURST

DEMANDE DE DECLARATION D'INTERET GENERAL POUR LES TRAVAUX D'URGENCE D'ENLEVEMENT DES EMBACLES, DECHETS ET REPARATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DANS LES VALLONS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MOUGINS

JURIDIQUE

10 - SJ-01-05-15 MME FOLANT

ACQUISITION DE LA PARCELLE BATIE ET DE L'HABITATION CADASTREE SECTION BH N° 36, D'UNE SUPERFICIE DE 1829 M2, SITUEE 154, AVENUE DE L'HUBAC A MOUGINS, AU PRIX DE 1 600 000 EUROS

FINANCES

11 - SF-01-05-15 M. ALFONSI

PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIFS ETABLIS PARLA SOCIETE LYONNAISE DES EAUX ET PAR LE MAIRE POUR L'ANNEE 2014

12 - SF-02-05-15 M. MENCAGLIA

PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIFS ETABLIS PARLA SOCIETE LYONNAISE DES EAUX ET PAR LE MAIRE POUR L'ANNEE 2014

13 - SF-03-05-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

BUDGET PRINCIPAL -DECISION MODIFICATIVE N° 3

14 - SF-04-05-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - DECISION MODIFICATIVE N° 1

15 - SF-05-05-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

BUDGET PRINCIPAL ANTICIPE 2016 : DEPENSES D'INVESTISSEMENT

16 - SF-06-05-15 MME PELISSIER

ALLOCATION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE ET A DES ASSOCIATIONS DE DROIT PRIVE

17 - SF-07-05-15 MME PELISSIER

SUBVENTION 2016 A DES ORGANISMES PUBLICS - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE AU PROFIT DE : CCAS, CDE, SYNDICAT MIXTE DES CAMPELIERES, A L'OFFICE DE TOURISME

18 - SF-08-05-15 M LANTERI

L'ASSOCIATION ECOLE SUPERIEURE DE DANSE DE CANNES-MOUGINS ROSELLA HIGHTOWER : CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2015- 2016

19 - SF-09-05-15 M. LANTERI

ADMISSION EN NON VALEUR

20 - SF-10-05-15 M.MENCAGLIA

INTEMPERIES NUIT DU 3 AU 4 OCTOBRE 2015 - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REPARATION DES DEGATS AUX DIFFERENTS PARTENAIRES

21 - SF-11-05-15 MME DUHALDE‑GUIGNARD

RECUEIL TARIFAIRE 2016

RESSOURCES-HUMAINES

22 - RH-01-05-15 MONSIEUR LE MAIRE

CONVENTION ENTRE LA CAPL ET LA COMMUNE DE MOUGINS POUR LA CREATION DE SERVICES COMMUNS

URBANISME

23 - URBA-01-05-15 MONSIEUR LE MAIRE

INSTITUTION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE SUR LES SECTEURS UC ET UZC QUARTIER SAINT MARTIN.

24 - URBA-02-05-15 MONSIEUR LE MAIRE

APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

25 - URBA-03-05-15 M. LOPINTO

FIXATION D'UN TAUX MAJORE A 12,5 % DE LA PART COMMUNALE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT DANS LA ZONE UC SITUEE CHEMIN DES CAMPELIERES ET AVENUE MARECHAL JUIN ET DANS LA ZONE UZC (EN PARTIE) SITUEE AVENUE SAINT-MARTIN. AUGMENTATION DE LA VALEUR FORFAITAIRE DES AIRES DE STATIONNEMENT NON COMPRISES DANS UNE SURFACE CLOSE ET COUVERTE A 3 000 1/2 PAR EMPLACEMENT

SPORTS

26 - SPO-01-05-15 MME MERCIER

VOTE DU 1ER ACOMPTE SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS SPORTIFS MOUGINOIS AU TITRE DE L'ANNEE 2016

CULTURE

27 - CULT-01-05-15 MME IMBERT

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA : SEMAINE DE LA MARIONNETTE 2016

28 - CULT-02-05-15 MME POMARES

DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES-MARITIMES:

-MANIFESTATION "UN HIVER EN MUSIQUE" SAISON 2016

-CYCLE DE CONFERENCES "PENSER EN LIBERTE" SAISON 2016

- EXPOSITION "MOUGINS MONUMENTAL" 2016

- "SEMAINE DE LA MARIONNETTE" 2016

-MANIFESTATION "LES NOCTURNES DE MOUGINS" ETE 2016

-FESTIVAL "LES NUITS MUSICALES DE NOTRE-DAME DE VIE" ETE 2016

-"FESTIVAL D'ORGUE" 2016

-MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE ANDRE VILLERS/EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2016

CTM

29 - CTM-01‑05-15 M. DURST

RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE ET LE COUT DU SERVICE PUBLIC DE COLLECTE DES DECHETS 2 EXERCICE 2014

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