Conseil Municipal du jeudi 21 octobre 2021

19h00 Salle Courteline
Ordre du jour (22 questions)
lien dossier projets de délibérations :
CM du 21-10-2021 (délibérations) bibliothèque Mougins autrement

Direction Générale des Services

1 1 Délibérations N°1 page 1 - Mme DOLLA
Approbation du procès verbal de la séance du 07 juillet 2021

Juridique

2 24 Délibérations N°2 page 24 - M. GALY
A) liste des décisions municipales prises en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. periode du 1er juin 2021 au 23 septembre 2021
B) liste des marches publics conclus entre le 21 juin 2021 et le 28 septembre 2021.

Direction Générale des Services

3 136 Délibérations N°3 page 136 - M. GALY
Changement du lieu de réunion du conseil municipal

4 138 Délibérations N°4 page 138 - M LOPINTO
Mougins ville bienveillante - démocratie participative - réinstallation des conseils de quartier

5 143 Délibérations N°5 page 143 - M. TOURETTE
Avenant n° 3 a la convention entre la communauté d'agglomération cannes pays de Lérins, la commune de Cannes et la commune de Mougins portant création du service commun de l'habitat et du logement.

6 156 Délibérations N°6 page 156 - M. GALY
Hommage au sénateur Pierre Laffitte don au prix de thèse éponyme

Juridique

7 158 Délibérations N°7 page 158 - Mme IMBERT
Mougins – ville jardin - ville durable - mécénat chapelle Saint-Barthélemy

8 166 Délibérations N°8 page 166 - M VALIERGUE
Mougins ville éco responsable - aménagements de voirie – avenue Font Roubert – transfert de propriété au profit de la commune de diverses parcelles

9 169 Délibérations N°9 page 169 - M. ULIVIERI
Mougins ville forêt - exercice du droit de préférence forestier - article L.331-24 du code forestier acquisition d’un terrain non bâti, cadastré section ad n° 39 sis à Mougins (06250), lieudit les Bréguières

Finances

10 172 Délibérations N°10 page 172 - M. LERDA
Mougins ville solidaire - aide aux projets publics pour la reconstruction suite aux dégâts de la tempête Alex

11 180 Délibérations N°11 page 180 - Mme. BARNATHAN
Allocation des subventions de fonctionnement à des associations de droit privé

12 182 Délibérations N°12 page 182 - M LANTERI
Budget principal 2021 - décision modificative n°1

13 310 Délibérations N°13 page 310 - M HEBANT
Budget principal - admission en non-valeur des créances irrécouvrables et des créances éteintes des exercices 2015 a 2020

Marchés publics

14 312 Délibérations N°14 page 312 - M. BEAUGEOIS
Attribution de la DSP fourrière automobile

Ressources Humaines

15 323 Délibérations N°15 page 323 - Mme. POUVILLON-TOURNAYRE
Modification du tableau des effectifs

16 325 Délibérations N°16 page 325 - Mme. LAURENT
Paiement des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Services Techniques

17 327 Délibérations N°17 page 327 - Mme. POUVILLON-TOURNAYRE
Expertise du RIL et recensement de la population

Urbanisme

18 329 Délibérations N°18 page 329 - Mme. BARBARO
Garantie d'emprunt accordée à la société 3F Sud pour la réalisation de la résidence "Villa Donat", située allée Henry Barbara

19 363 Délibérations N°19 page 363 - Mme. SIMON
Garantie d'emprunt accordée à la société 3F Sud pour la réalisation de la résidence "Edenya", située 240 avenue du golf

20 401 Délibérations N°20 page 401 - M RANC
Attribution de subventions pour les travaux d'isolation thermique par l'extérieur et de ravalement de façades dans les secteurs des centres anciens du val de mougins et du village et des centres urbains de Tournamy et de la blanchisserie/campane

Affaires scolaires

21 415 Délibérations N°21 page 415 - M GALY
Mougins ville durable - projet Eden - convention tripartite de partenariat 2021-2022 ville de Mougins/sociét2 Suez/Méditerranée 2000

Culture

22 421 Délibérations N°22 page 421 - M BIANCHI
Signature d'une convention d'objectifs avec le pole national supérieur de danse Rosella Hightower Cannes Mougins

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