Conseil Municipal du jeudi 3 mars 2022

Salle Courteline 19h00
Ordre du jour  (18 questions)
Dossier : http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/CM-03-03-2022r.pdf

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Délibération n°1, page 1-Mme DOLLA
Approbation du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2021

JURIDIQUE

Délibération n°2, page 39 - M GALY
A) Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l’article L.2122-22 du codes général des collectivités territoriales. Période du 30 juin 2021 au 1er février 2022.
B) Liste  des marchés publics conclus entre le 23 novembre  2021 et le 1er février 2022

FINANCE

Délibération n° 3, page 254 - M LANTERI
Budget Principal – Approbation du compte de gestion 2021

Délibération n°4, page 255 – M LANTERI
Budget annexe des transports  - Approbation du compte de gestion 2021

Délibération n°5, page 256 – M LANTERI
Budget gestion pour la CACPL – Approbation du compte de gestion 2021

Délibération n° 6, page 257 – M LANTERI
Budget Office du tourisme – Approbation du compte de gestion 2021

Délibération n°7, pages 258.263.282 – M ULIVIERI
Budget principal – Approbation du compte administratif 2021

Délibération n° 8, pages 494.497 – Mme FRISON-ROCHE
Budget annexe des transports – Approbation du compte administratif 2021

Délibération n°9, pages 561.563 – M LERDA
Budget gestion pour la CACPL – Approbation du compte administratif 2021

Délibération n°10, pages 698.702 - M TOURETTE
Budget Office du tourisme – Approbation du compte administratif 2021

Délibération n°11, page 841 – M GALY
Débat d’orientations budgétaires 2022

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Délibération n°12, page 866 – M SIMON
SICTIAM : Modification statutaires et représentativité de la commune de Mougins au sein du comité syndical.

JURIDIQUE

Délibération n°13, page 908 – M VALIERGUE
Mise en place de la démarche de recherche de sponsoring/parrainage  - Approbation d’un modèle de convention de sponsoring.

SERVICES TECHNIQUES

Délibération n°14, page 920 – M ULIVIERI
Mougins ville durable – Réalisation de la performance énergétique – Participation au groupement « Ouest 06 » au titre de l’appel à projets Sequoia3 lancé par la FNCRR

Délibération n°15, page 922 - Mme LAURENT
Mougins, ville jardin – Restauration scolaire – Renouvellement de l’adhésion de la commune de Mougins au club des territoires « Un Plus Bio »

Délibération n°16, page 924 – M BEAUGEOIS
Mougins ville dynamique- Dénomination du parking Kivendon.

AFFAIRES SCOLAIRES

Délibération n°17, page 927 – Mme BARBARO
Répartition inter communales des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la commune d’Antibes, commune d’accueil et la commune de Mougins, commune de résidence- Année scolaire 2021-2022 – Approbation de la convention.

SPORTS

Délibération n° 18 page n°933 – M HICKMORE
Subvention exceptionnelle à Mathis Fernandes, jeune motard de 11 ans Champion de France.

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