Conseil Municipal du lundi 25 juin 2018

Ordre du jour (20 questions)

JURIDIQUE

Rapport n°1 - page 1 - M. GALY

a) Liste des décisions municipales prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 14 mars 2018 au 31 mai 2018.

b) Liste des marchés publics conclus entre 19 mars 2018 et le 7 juin 2018.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Rapport n°2 - page 330 - M. GALY

Installation de m. BREGEAUT nouveau conseiller municipal – liste « MOUGINS AUTREMENT »

Rapport n°3 - page 331 - M. MENCAGLIA

Election des membres de la commission d'appels d'offres des marches (CAO) et des MAPA suite a la démission de M. De Coninck

Rapport n°4 - page 333 - M. BEAUGEOIS

Election d’un membre de la commission consultative des services publics locaux suite a la démission de M. De Coninck

Rapport n°5 - page 334 - Mme DUHALDE-GUIGNARD

Election d’un membre de la commission des finances suite a la démission de M. De Coninck

Rapport n°6 - page 335 - M. RUSSO

Expertise du RIL et recensement de la population

Rapport n°7 - page 337 - M. GALY

SIGVMV : protocole de dissolution

JURIDIQUE

Rapport n°8 - page 377 - Mme FOLANT

Acquisition Commune de Mougins / Les copropriétaires du Val d'Aussel Sud Parcelle cadastrée section AY n°263, d'une superficie de 735 m², portion privée du chemin des Romains à Mougins.

FINANCES

Rapport n°9 - page 380 - Mme PELLISSIER

Budget Principal - décision modificative n°1

Rapport n°10 - page 390 - M. ALFONSI

Actualisation de certains tarifs municipaux

Rapport n°11 - page 393 - M. GALY

Vote autorisation de programme et crédits de paiement – hôtel de ville -

Rapport n°12 - page 395  Mme LAURENT

Indemnités allouées à des agents du centre des finances publiques au titre de 2017

RESSOURCES HUMAINES

Rapport n°13 - page 396 - Mme FRISON-ROCHE

Tableau des effectifs

Rapport n°14 - page 398 - M. RUSSO

Délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le maintenant au sein du Comité Technique

URBANISME

Rapport n°15 - page 400 - M. LOPINTO

Dépôt d’une autorisation d’urbanisme en vue de la mise en place d’une clôture.

POLICE MUNICIPALE

Rapport n°16 - page 401 - M. VALIERGUE

Actualisation de la TLPE

SPORTS

Rapport n°17 - page 402 - M. REY

Convention d'objectifs pour les associations sportives subventionnées a plus de 23.000€/an

Rapport n°18 - page 411 - M. REJOU

Subvention complémentaire et exceptionnelle au profit de l'association M.O.M. VB

CULTURE

Rapport n°19 - page 412 - M. BIANCHI

Licence d’entrepreneurs de spectacles vivants - loi n° 99-198 du 18.03.99

TOURISME

Rapport n°20 - page 414 - M. TOURETTE

Fixation de la tarification de la taxe de séjour 2019

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