CONSEIL MUNICIPAL du 25 février 2016

ORDRE du JOUR (29 questions)

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http://www.mouginsautrement.org/conseil-municipal-du-25-fevrier-2016

FINANCES

1. SF-01-01-16 MME DUHALDE‑ GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL

1. SF-02-01-16 M.MENCAGLIA

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

1. SF-03-01-16 MME DUHALDE‑ GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. SF-04-01-16 MME FRISON‑ ROCHE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

1. SF-05-01-16 MME DUHALDE-GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET PRINCIPAL

1. SF-06-01-16 M.MENCAGLIA

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

1. SF-07-01-16MME DUHALDE-GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

1. SF-08-01-16 MME FRISON‑ ROCHE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORT

1. SF-09-01-16 MME DUFIALDE‑ GUIGNARD

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL

1. SF-10-01-16 M.MENCAGLIA

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

1. SF-11-01-16 MME DUHALDE-GUIGNARD

PRECISION RELATIVE A DEUX TARIFS DU RECUEIL 2016

1. SF-12-01-16 MONSIEUR LE MAIRE

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2016

1. SF-12-01-16M LE MAIRE

RENFORCEMENT DE LA SECURITE DES ECOLES, DES CRECHES COMMUNALES ET DU CAMPUS DE L'ESDC ROSELLA HIGHTOWER

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FOND INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. DGS-01-01-16 MONSIEUR LE MAIRE

A) LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

PERIODE DU 12 OCTOBRE 2015 AU 9 DECEMBRE 2015.

B) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 1ER OCTOBRE 2015 ET LE 8 JANVIER 2016

1. DGS-02-01-16 M.REJOU

PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU BILAN DEFINITIF DE LA S.E.M.C.A.M

1. DGS-03-01-16 M.LOPINTO

CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE DE MOUGINS, LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER PACA POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DES ETUDES PRE-OPERATIONNELLES D'AMENAGEMENT DANS LE QUARTIER DES BREGUIERES

1. DGS-04-01-16 MME LAURENT

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE COMMUNE DE MOUGINS ET CAPL POUR L'ORGANISATION DU FORUM DEPARTEMENTAL DE L'EMPLOI ET DE L'ENTREPRISE DU DEVELOPPEMENT DURABLE

1. DGS-05-01-16 M.BIANCHI

AVENANT A LA CONVENTION OFFRE DE CONCOURS ENTRE LA VILLE DE MOUGINS ET L'ECOLE SUPERIEURE DE DANSE CANNES MOUGINS ROSELLA HIGHTOWER (ESDCM)

1. DGS-06-01-16 MONSIEUR LE MAIRE

PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES CONTRE LES INONDATIONS : NOUVELLE POLITIQUE DE PREVENTION DES RISQUES A L'ECHELLE COMMUNAUTAIRE - TRANSFERT DE LA COMPETENCE GEMAPI AU TITRE DES COMPETENCES FACULTATIVES DE LA CAPL

1. DGS-07-01-16 MONSIEUR LE MAIRE

SYNDICAT MIXTE DU CENTRE EDUCATIF ET CULTUREL DES CAMPELIERES - TRANSFERT DE LA COMPETENCE « PROMOTION DES ACTIVITES EDUCATIVES, CULTURELLES, SPORTIVES, SOCIALES, DE SANTE ET DE FORMATION » AU TITRE DES COMPETENCES FACULTATIVES DE LA CAPL

1. DGS-08-01-16 M.BIANCHI

SOUTIEN A L'ORGANISATION DE CIRCUITS NATURE PEDESTRES ET VIT RELIANT PLUSIEURS COMMUNES MEMBRES DE LA C.A.P.L. ET ORGANISATION DE NOUVELLES MANIFESTATIONS ET ACTIONS CULTURELLES ET SPORTIVES SUR LE TERRITOIRE DE PLUSIEURS COMMUNES MEMBRES : TRANSFERT A LA CAPL AU TITRE DE SA POLITIQUE CULTURELLE ET SPORTIVE

1. DGS-09-01-16 M.LOPINTO

PRESERVATION ET GESTION DES MILIEUX COMMUNAUTAIRES

TRANSFERT DU PARC MARIN DE THEOULE SUR MER A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DES PAYS DE LERINS

POLICE MUNICIPALE

1. PM-01-01-16 M.DURST

REGLEMENT DES FRAIS D'ENLEVEMENT DE DEUX VEHICULES CLASSES EN « EPAVE », SUITE AUX INTEMPERIES DU 3 OCTOBRE 2015

1. PM-02-01-16 M.VALIERGUE

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISE EN FOURRIERE DU VEHICULE DE MADAME ALEXIA VIALE

SPORTS

1. SPO-01-01-16 M.REJOU

CLASSES AMENAGEES SECTION FOOTBALL COLLEGE DES CAMPELIERES - PARTICIPATION DE LA VILLE DE MOUGINS - ANNEE 2016

1. SP002-01-16 M.REY

DEMANDE DE SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUPRES DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DES ALPES-MARITIMES ET DE LA RESERVE PARLEMENTAIRE DU DEPUTE DE CIRCONSCRIPTION POUR L'ACQUISITION D'UN MINIBUS 9 PLACES

1. SPO-03-01-16 MME MERCIER

RAID NATURE DES FAMILLES » - MOUGINS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES ALPES MARITIMES

CULTURE

1. CULT-01-01-16 MME POMARES

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA :

MOUGINS MONUMENTAL ET PENSER EN LIBERTE 2016

1. CULT-02-01-16 M.BIANCHI

SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2016-2018 AVEC LE FONDS REGIONAL D'ART CONTEMPORAIN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR

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