Conseil Municipal du jeudi 15 juin 202

salle Courteline 19h00

Ordre du jour  (26 délibérations)

Dossier délibérations: http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/CM_15_06_2023.pdf

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Délibération n°1, page 1- Mme Dolla
Validation du procès verbal de la séance du 06 AVRIL 2023

Délibération n°2, page 45- M Galy
Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales période du 27 janvier 2022 au 12 mai 2023 liste des marches publics conclus entre le 5 avril 2023 et le 22 mai 2023

Délibération n°3, page 331- M Galy
Mougins - ville responsable – désignation d’un référent déontologue de l’élu local

Délibération n°4, page 338- M Ulivieri
Mougins - ville solidaire - soutien a la maison d'Adrien - attribution d'une subvention a l'association Adrien

Délibération n°5, page 340- Mme Dolla
Mougins - ville citoyenne - adhésion à l'association passeport du civisme

JURIDIQUE

Délibération n°6, page 342- M Bardey
Mougins - ville sure et agréable - aménagements de voirie - chemin de Jylloue transfert de propriété au profit de la commune de la parcelle cadastrée section BK n°370

Délibération n°7, page 347- M Ulivieri
Mougins - ville forêt - exercice du droit de préférence forestier - article l.331-24 du code forestier - acquisition d'un terrain non bâti, cadastré section AC n° 95, sis quartier « Fugueiret »

Délibération n°8, page 350- M Valiergue
Mougins - ville dynamique – acquisition des terrains bâtis cadastrés section AP n° 64-65-66-67-68-69-70-71-72-73-74-75-76-77, situes avenue du Général de Gaulle

Délibération n°9, page 353- M Valiergue
Mougins - ville dynamique – cession d'une portion des terrains bâtis cadastrés section AP n° 64-65-66-67-68-69-70-71-72-73-74-75-76-77, situes avenue du Général de Gaulle

Délibération n°10, page 355- M Ranc
Mougins - cœur de vie - acquisition du volume n°4 de l'ensemble immobilier dénommé cœur des arts sis avenue de Tournamy

Délibération n°11, page 363- M Bure
Mougins - cœur de vie - acquisition du lot n°31 de l'ensemble immobilier dénommé cœur des arts sis avenue de Tournamy

FINANCES

Délibération n°12, page 367- M Lanteri
Budget principal 2023 - décision modificative n°1

Délibération n°13, page 519- Mme Barnathan
Mougins - ville bien gérée - actualisation de la taxe locale sur la publicité extérieure 2024

Délibération n°14, page 520- Mme Simon
Mougins - ville bien gérée - revalorisation de la taxe d'aménagement

Délibération n°15, page 524- M Renaudier
Mougins ville bien gérée - fixation de l’attribution de compensation 2023

TOURISME

Délibération n°16, page 529- Mme Roux
Mougins - ville bien gérée - actualisation de la taxe de séjour communale

RESSOURCES HUMAINES

Délibération n°17, page 552- Mme Laurent
Mougins - valorisation des agents municipaux - mise en place d'une indemnité d'astreintes - service des bâtiments

MARCHÉS PUBLICS

Délibération n°18, page 534- M Lopinto
Convention de groupement de commandes - renouvellement du réseau d'eau potable et des réseaux secs sur le chemin des Cabrières

CULTURE

Délibération n°19, page 542- M Bianchi
Mougins - ville culturelle - création de tarifs promotionnels pour le centre de la photographie et de nouveaux tarifs pour la boutique

SPORTS

Délibération n°20, page 549- Mme Hugueny
Mougins - ville dynamique - subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège de la Chênaie – championnat de France de sport partagé

Délibération n°21, page 551 - M Tourette
Mougins - ville dynamique - vote d'une subvention de fonctionnement au nouveau club de volley-ball « Mougins Cote d'Azur volley-ball » et convention d'objectifs pour l'année sportive 2023/2024

AFFAIRES SCOLAIRES

Délibération n°22, page 558- M Espinasse
Mougins - ville bienveillante - préservation du pouvoir d'achat des familles mouginoises - gel de la tarification des transports scolaires pour l'année 2023-2024

Délibération n°23, page 560- Mme Frison-Roche
Mougins - ville bienveillante - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune - renouvellement de la convention avec la ville de Grasse

Délibération n°24, page 564- Mme Barbaro
Mougins - ville bienveillante - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune - approbation de la convention avec les Adrets de l'Estérel (83)

URBANISME

Délibération n°25, page 568- Mme Imbert
Mougins - préservation du patrimoine - validation des projets de périmètres délimités des abords des monuments historiques de la commune

Délibération n°26, page 576- M Galy
Mougins - ville durable - plan local d'urbanisme - modification n° 5 - modalités de la concertation

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