Conseil Municipal du jeudi 02 décembre 2021

19h00 Salle Courteline
Ordre du jour (24 questions)

Direction Générale des Services

1 1 Délibérations N°1 page 1 - Mme DOLLA
Approbation du procès verbal de la séance du 21 octobre 2021

Juridique

2 33 Délibérations N°2 page 33 - M. GALY
A) liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales période du 03 mars 2021 au 26 octobre 2021
B) liste des marches publics conclus entre le 25 et 28 septembre 2021.

Direction Générale des Services

3 605 Délibérations N°3 page 605 - M. HICKMORE
Désignation d'un élu au conseil d'administration du collège des Campelières

4 606 Délibérations N°4 page 606 - M. BEAUGEOIS
Mougins – ville forêt – renouvellement de convention entre la commune de Mougins et le département des Alpes Maritimes, définissant les domaines d'intervention de la police municipale sur le périmètre du parc départemental de la Valmasque

5 615 Délibérations N°5 page 615 - Mme POUVILLON-TOURNAYRE
Ville bienveillante - convention territoriale globale conclue avec la caisse d'allocations familiales des Alpes Maritimes (cafam)

6 717 Délibérations N°6 page 717 - M BARDEY
Préservation du pouvoir d'achat des Mouginois - recueil des tarifs 2022

7 752 Délibérations N°7 page 752 - M. LANTERI
Approbation du financement par la commune des travaux liés à la compétence GEMAPI

8 757 Délibérations N°8 page 757 - M. BURE
Mougins ville dynamique - dérogation à l'obligation du repos dominical accordée par le maire dans les commerces de détail

9 759 Délibérations N°9 page 759 - M. ESPINASSE
Mougins ville durable - mandat de gestion provisoire collecte des encombrants et dépôts sauvages

10 769 Délibérations N°10 page 769 - M. LOPINTO
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l' eau potable 2020 SICASIL

11 882 Délibérations N°11 page 882 - Mme LAURENT
Rapport d'activité de la CACPL 2020

Juridique

12 1236 Délibérations N°12 page 1236 - M. ULIVIERI
Mougins ville forêt - exercice du droit de préférence forestier - article l.331-24 du code forestier acquisition d'un terrain non bâti, cadastre section ad n° 19 sis à Mougins (06250), lieudit « chemin des Argelas »  

13 1241 Délibérations N°13 page 1241 - M. VALIERGUE
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la SMACL, relatif à un sinistre « dommage aux biens » n°2019240844e survenu le 22/11/2019 dans divers bâtiments communaux

Finances

14 1246 Délibérations N°14 page 1246 - Mme BONAMOUR-CHARRAT
Mougins - ville dynamique - subvention 2022 - versement d'un premier acompte au profit du CCAS, de l'office de tourisme, de la caisse des écoles, de l'office des fêtes, du pole national de danse Rosella Hightower

Ressources Humaines

15 1247 Délibérations N°15 page 1247 - M. LANTERI
Budget principal 2021 - décision modificative n°2

16 1378 Délibérations N°16 page 1378 - Mme BARNATHAN
Mougins - ville bienveillante - foyer logement du font de l'orme convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour les travaux de rénovation et d'aménagement de la salle de restaurant de la résidence autonomie du Font de l'Orme

17 1382 Délibérations N°17 page 1382 - M. ULIVIERI
Budget principal anticipé 2022 : dépenses d'investissement

Marchés publics

18 1384 Délibérations N°18 page 1384 - Mme FRISON-ROCHE
Attribution de la concession de service relative a la mise a disposition, l'installation, l'entretien, la maintenance et l'exploitation d'éléments de mobilier urbain publicitaires et non publicitaires d'information, à caractère général ou local et de communication.

Urbanisme

19 1527 Délibérations N°19 page 1527 - M. RANC
Avenant n° 2 à la convention d'intervention foncière sur le site des Bréguières entre la commune de Mougins et l'Etablissement Public Foncier PACA

20 1532 Délibérations N°20 page 1532 - MME SIMON
Garantie d'emprunt accordée a la société 3F Sud pour la réalisation de logements supplémentaires dans la résidence « Sublimessence », située 818, avenue Font Roubert

Services Techniques

21 1626 Délibérations N°21 page 1626 - Mme DELORY
Mougins - ville durable – ouverture d'un repair café sur le territoire communal

Affaires scolaires

22 1632 Délibérations N°22 page 1632 - Mme BARBAROMougins - ville bienveillante - convention relative à la participation aux frais de restauration des élèves domicilies à Mougins et accueillis dans les écoles publiques de la ville de Valbonne Sophia Antipolis - renouvellement

Sports

23 1636 Délibérations N°23 page 1636 - M. TOURETTE
Mougins – ville dynamique – vote du 1er acompte sur subventions de fonctionnement aux clubs sportifs Mouginois au titre de l’année 2022

Culture

24 1638 Délibérations N°24 page 1638 - M. BIANCHI
Mougins - ville dynamique - signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Mougins et le ministère de la culture, la région sud, le département des Alpes Maritimes : SCENE 55, scène conventionnée d'intérêt national art et création

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