Conseil Municipal de Mougins - jeudi 3 octobre 2019

Ordre du jour  (15 questions)

Juridique

Délibération 1 page 1 - M. GALY

A) LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. PERIODE DU 14 AVRIL 2019 AU 9 SEPTEMBRE 2019
B) LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 04/06/2019 ET LE 16/09/2019

Délibération 2 page 472 - M. VALIERGUE

APPROBATION D'UNE CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT D'UNE PORTION DE RESEAU DE CANALISATIONS D'EAU PLUVIALE ENTRE L'ASL LE CLOS DU REFUGE ET LA COMMUNE DE MOUGINS

Direction Générale des Services

Délibération 3 page 480 - M. GALY

BILAN REGLEMENTAIRE D'APPLICATION DU PLU (2010- 2019)

Délibération 4 page 550 - M. LANTERI

REAMENAGEMENT DE LA GARANTIE D'EMPRUNT CONSENTIE A LA SOCIETE LOGIS FAMILIAL

Délibération 5 page 592 - M. GALY

REGIE AGRICOLE : MISE A DISPOSITION PAR LE SYMISA DE TERRAINS SIS AUX BREGUIERES

Finances

Délibération 6 page 606 - M. MENCAGLIA

EFFACEMENT DE DETTE - ANNULATION DE CREANCES D'UN MONTANT DE 3 415,93€ AYANT FAIT L'OBJET D'UN DEPOT DE DOSSIER DE SURENDETTEMENT AUPRES DE LA BANQUE DE FRANCE

Ressources Humaines

Délibération 7 page 608 - Mme PELLISSIER

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Services Techniques

Délibération 8 page 610 - M. RUSSO

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

Sports

Délibération 9 page 731 - M. TOURETTE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION BRIOT JUMP DANS LE CADRE DE CHAMPIONNATS DE FRANCE ET D'EUROPE

Services Techniques

Délibération 10 page 732 - Mme LAURENT

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS EN VUE DE LA PASSATION ET L'EXECUTION D'UN ACCORD-CADRE PORTANT SUR LA FOURNITURE DE GAZ NATUREL POUR L'ALIMENTATION DE DIVERS BATIMENTS

Délibération 11 page 738 - M. GALY

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DE LA COLLE

Délibération 12 page 748 - M. ALFONSI

DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME EN VUE DE LA REALISATION D'UNE TERRASSE SUR LA PLACE DU MARCHE NEUF

Délibération 13 page 750 - M. BIANCHI

DEPOT D'UNE AUTORISATION D'URBANISME EN VUE DE REHABILITER L'ESPACE CULTUREL DANS LE VILLAGE EN CENTRE D'ARTS

Culture

Délibération 14 page 751 - Mme IMBERT

CONVENTION D'OBJECTIF - PNSND ROSELLA HIGTOWER

Délibération 15 page 756 - Mme POMARES

CONVENTION D'OBJECTIFS THEATRE PASSE PRESENT

Question orale Mougins autrement

Véhicules électriques, bornes de recharge rapide (en préparation)