Conseil Municipal du jeudi 1er avril 2021

19h30 Salle Courteline

en l’absence du public, retransmission des débats.

Ordre du jour (24 questions)

Direction Générale des Services

1 1 Délibérations N°1 page 1 - Mme BARBARO
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 Février 2021

Juridique

2 125 Délibérations N°2 page 126 - M. BURE
A) Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 14 septembre 2020 au 3 mars 2021 B) Liste des marchés publics conclus entre le 20 janvier 2021 et le 16 février 2021

Finances

3 38 Délibérations N°3 page 38 - M. LANTERI
Adoption du Budget Primitif 2021 du Budget Principal

4 279 Délibérations N°4 page 279 - Mme FRISON-ROCHE
Adoption du budget Primitif 2021 du budget Annexe des Transports

5 339 Délibérations N°5 page 339 - Mme LAURENT
Adoption du Budget Primitif 2021 du budget Annexes Gestion pour la CACPL

6 462 Délibérations N°6 page 462 - M. TOURETTE
Adoption du Budget Primitif 2021 du budget Office de Tourisme Service Public Administratif

7 587 Délibérations N°7 page 587 - M. BIANCHI
Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) Création de l'AP/CP Mise en valeur du village historique Actualisation – Coeur de vie Hôtel de ville, Centre de la Photographie – Clôtures Pôle Culturel et Modernisation Eclairage Public

8 590 Délibérations N°8 page 590 - Mme BARNATHAN
Office Des Fêtes Municipal Mouginois - Convention d'objectifs pour l'année 2021

9 595 Délibérations N°9 page 595 - Mme IMBERT
Allocation des subventions de fonctionnement à des associations de droit privé - BP 2021

10 599 Délibérations N°10 page 599 - Mme SIMON
Protection des contribuables Mouginois - Maintien des taux d'imposition des deux taxes directes locales

11 599 Délibérations N°11 page 599 - M. BARDEY
Constitution d'un groupement de commandes pour la modélisation de projets en 3D

12 611 Délibérations N°12 page 611 - M. LERDA
Mougins - Proche des commerçants - Exonération des loyers et redevances d'occupation du domaine public

Ressources Humaines

13 613 Délibérations N°13 page 613 - Mme BONAMOUR-CHARRAT
Formation des élus

14 614 Délibérations N°14 page 614 - Mme DELORY
Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services

Juridique

15 615 Délibérations N°15 page 615 - M.VALIERGUE
Mougins – Ville Durable – Avenant n°3 a la convention habitat à caractère multi-sites n°2 entre la commune de Mougins et l'Etablissement Public Foncier Paca

Services Techniques

16 620 Délibérations N°16 page 620 - M.LOPINTO
Approbation du règlement local de publicité

17 747 Délibérations N°17 page 747 - Mme HUGUENY
Mougins - Ville durable - subvention au profit des mouginois pour l'achat d'un dispositif anti-moustique - renouvellement du dispositif et élargissement à certaines personnes morales

18 755 Délibérations N°18 page 755 - M.ULIVIERI
Mougins – Ville dynamique - Travaux d'embellissement et de mise en valeur du village

Urbanisme

19 757 Délibérations N°19 page 757 - M.RANC
Mougins Ville durable - Demande de renouvellement de la zone d'aménagement différé sur le territoire de la commune de Mougins – quartier des Breguieres

20 760 Délibérations N°20 page 760 - M.GALY
Avis de la Commune sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté de la Commune de Valbonne

Police Municipale

21 763 Délibérations N°21 page 763 - M.BEAUGEOIS
Mougins – Ville durable - Dépôts sauvages d'ordures ménagères et d'encombrants. Contraventions et recouvrements des frais d'enlèvement et de traitement des dépôts illicites sur la voie publique.

Sports

22 766 Délibérations N°22 page 766 - M.ESPINASSE
Mougins - Ville Dynamique - Vote des subventions de fonctionnement aux clubs sportifs Mouginois au titre de l'année 2021 et convention d'objectifs pour les associations subventionnées a plus de 23.000€/an

23 773 Délibérations N°23 page 773 - M.HICKMORE
Subvention exceptionnelle a Damien Demiautte, jeune mouginois, dans le cadre du championnat d'Europe de Parachutisme Handisport

Juridique

24 774 Délibérations N°24 page 774 - Mme POUVILLON-TOURNAYRE
Mougins - Ville dynamique - Sport pour tous - Acquisition d'une propriété de 2 876 m² située 813, avenue Font Roubert pour la réalisation d'un espace vert, espace de loisirs et de sports à Tournamy

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