Conseil Municipal du jeudi 22 février 2024

salle Courteline 19h00
Ordre du jour  (21 délibérations)

Dossier délibérations :
http://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/DOSSIER-CM-DU-22.02.2024.pdf

DIRECTION GÉNÉRALES DES SERVICES

Délibération n° 1 page 1 : Mme Dolla :
VALIDATIONDU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 07 DECEMBRE2023.

Délibération n°2 page 63 : M Galy
LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES ET AUTRES CONTRATS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - PERIODE DU 27 NOVEMBRE 2023 AU 25 JANVIER 2024.
LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS ENTRE LE 16 ET LE 26 JANVIER 2024.

JURIDIQUE

Délibération n°3 page 188 : M Valiergue
MOUGINS-VILLE DURABLE-CONSTITUTION DE SERVITUDE– RESEAUX D'EAUX USEES- AU PROFIT DES PARCELLES CADASTREES SECTION BH N°157 ET N°158,SITUEES 225 CHEMIN DE LA VIEILLE FONTAINE

FINANCES

Délibération n°4 page 192 : M Lanteri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET PRINCIPAL- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023.

Délibération n°5 page 193 : M Lanteri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023.

Délibération n° 6 page 194 : M Lanteri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET OFFICE DE TOURISME - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023.

Délibération n°7 page 195 : M Lanteri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE - BUDGET GESTION POUR LA CACPL- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 023.

Délibération n°8 page 196 : M Ulivieri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET PRINCIPAL- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

Délibération n°9 page 442 : Mme Frison-Roche
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET ANNEXE DE TRANSPORTS-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

Délibération n°10 page 510 : M Tourette
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE -BUDGET OFFICE DE TOURISME- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.

Délibération n°11 page 633 : Mme Laurent
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET GESTION POUR LA CACPL- APPROBATION  DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023

Délibération n° 12 page 669 : M Lanteri
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- BUDGET PRINCIPAL- AFFECTATION DU RESULTAT 2023.

Délibération n° 13 page 671 : M Galy
MOUGINS-VILLE BIEN GEREE- DEBAT D'ORIENTATION  BUDGETAIRES 2024.

Délibération n°14 page 702 : M BEAUGEOIS
APPROBATION DES FRAIS DE REPRESENTATION DE MONSIEUR LE MAIRE.

Délibération n°15 page 703 : M ULIVIERI
MOUGINS-VILLE ECO RESPONSABLE- PLAN DE FINANCEMENT POUR LA RENOVATION THERMIQUE DU GROUPE SCOLAIRE DES CABRIERES- SOLLICITATION  DE SUBVENTIONS.

MARCHÉS PUBLICS

Délibération n°16 page 705 : M Lopinto
MOUGINS-VILLE DURABLE- GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA CACPL POUR LE SALON DE L'HABITAT DURABLE ET LE FORUM DE L'EMPLOI ET DES METIERS DE LA TRANSITION ENERGETIQUE.

URBANISME

Délibération n° 17 page 715 : M Ranc
MOUGINS-VILLE BIENVEILLANTE- CONCLUSION D'UN CONTRAT DE MIXITE SOCIALE AVEC L'ETAT ET LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CANNES- PAYS DE LERINS.

TOURISME

Délibération n°18 page 747 : Mme Imbert
DESIGNATION DES MEMBRES DU COLLEGE «ELUS» ET DU COLLEGE «SOCIOPROFESSIONNEL» DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE L'OFFICE DU TOURISME.

CULTURE

Délibération n°19 page 749 : Mme Barnathan
MOUGINS-VILLE ECORESPONSABLE- VALORISATION DES LIVRES DE LA MEDIATHEQUE SORTIS DES COLLECTIONS.

DIRECTION GÉNÉRAL DES SERVICES

Délibération n°20 page 754 : M BIANCHI
MOUGINS– VILLE ECO RESPONSABLE– ACQUISITION D'UNE ŒUVRE DE L'ARTISTE MOUGINOIS  CALOU DANS LE CADRE D'UNE POLITIQUE DE VALORISATION DES DECHETS PLASTIQUES ET ALUMINIUM

Délibération n°21 page 756 : Mme Barbaro
CONVENTION -TYPE DE PARTENARIAT AVEC DES ASSOCIATIONS INTERVENANT DANS LE CADRE DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES.