Conseil Municipal du jeudi 29 mars 2018

Ordre du jour (22 questions)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Rapport n°1 - page 1 - M. GALY

Création du budget annexe "Gestion pour le compte de la CACPL"

Rapport n°2 - page 2 - Mme COMBES

tarification des transports scolaires 2017-2018 : préservation du pouvoir d'achat des parents d'élèves mouginois

Rapport n°3 - page 4 - M. HICKMORE

Diverses actualisations et création de tarifs (sport, tourisme, évènementiel)

Rapport n°4 - page 7 - M. TOURETTE

Désignation des membres du collège des socioprofessionnels du conseil d'exploitation de la Régie en charge de la promotion du Tourisme

JURIDIQUE

Rapport n°5 - page 10 - M. LANTERI

Transfert de propriété au profit de la commune de Mougins de la parcelle cadastrée section BO n° 208 et modification du bail emphytéotique conclu le 19 février 1982 avec l'office public d'hlm de cannes.

Rapport n°6 - page 13 - Mme FOLANT

Conclusion d'une convention habitat a caractere multi-sites entre la commune de Mougins et l'établissement public foncier de Provence - Alpes – Côte-d'Azur. Délibération modificative.

Rapport n°7 - page 21 - M. RUSSO

Vente de diverses parcelles dans le cadre du projet « campus sport-santé » situées lieu-dit Devens.

Rapport n°8 - page 26 - M. LOPINTO

Echange de propriétés entre la Commune de Mougins et la Société Coopérative agricole et horticole de la vallée de la Siagne et de ses coteaux environnants (Gamm Vert).

Rapport n°9 - page 30 - M. GALY

Protocole de candidature effective en vue du rachat aupres de la SAFER paca de la parcelle cadastrée section ad n° 32 sise à Mougins, lieu-dit Pablo Picasso

FINANCES

Rapport n°10 - page 33 - Mme DUHALDE-GUIGNARD

Adoption du Budget Primitif 2018 du Budget Principal

Rapport n°11 - page 188 - Mme FRISON-ROCHE

Approbation du Budget primitif 2018 - Budget Annexe des Transports

Rapport n°12 - page 211 - M. TOURETTE

Approbation du budget primitif 2018 - Office de Tourisme SPA

Rapport n°13 - page 306 - Mme PELLISSIER

Approbation du budget primitif 2018 - Budget annexe Gestion pour le compte de la CACPL

Rapport n°14 - page 330 - M. GALY

Vote des taux d'imposition des trois taxes locales

Rapport n°15 - page 331 - M. ALFONSI

Autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) Actualisation – Pôle culturel - Ecole Rosella Hightower – Création Modernisation Eclairage Public

Rapport n°16 - page 333 - Mme LAURENT

Office des Fêtes Municipal Mouginois : convention d'objectifs pour l'année 2018

Rapport n°17 - page 338 - M. REJOU

Association Comité des Jumelages de Mougins, convention d'objectifs 2018

Rapport n°18 - page 344 - M. BIANCHI

Association Théâtre Passé Présent de Mougins, convention d'objectifs pour l'année 2018

Rapport n°19 - page 348 - M. GALY

Allocation de Subventions de Fonctionnement à des Associations de Droit Privé

SPORTS

Rapport n°20 - page 350 - M. REY
Vote des 2eme et 3ème acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations sportives mouginoises

TOURISME

Rapport n°21 - page 352 - M. RANC

Festival international de la gastronomie : demande de subvention auprès du conseil départemental

Rapport n°22 - page 353 - Mme BARBARO

Festival international de la gastronomie : demande de subvention auprès du conseil régional

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