CONSEIL MUNICIPAL du 19 Février 2015

ORDRE du JOUR (35 questions)

SERVICE FINANCES

1. SF-01-01-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET PRINCIPAL

2. SF-02-01-15 MR MENCAGLIA

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

3. SF-03-01-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET ANNEXE D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

4. SF-04-01-15 FRISON-ROCHE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET MME FRISON

ANNEXE DES TRANSPORTS

5. SF-05-01-15 MME DUHALDE‑ GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET PRINCIPAL

6. SF-06-01-15 MR MENCAGLIA

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

7. SF-07-01-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

8. SF-08-01-15 MME FRISON FRISON-ROCHE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2014 – BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

9. SF-09-01-15 MME DUHALDE-GUIGNARD

AFFECTATION DU RESULTAT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2014 DU BUDGET PRINCIPAL

10. SF-10-01-15 MR MENCAGLIA

AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’ EXERCICE 2014 DU BUDGET ANNEXE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

11. SF-11-01-15 MME FRISON FRISON-ROCHE

AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’ EXERCICE 2014 DU BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS

12. SF-12-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE BUDGET PRIMITIF 2015

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

13. DGS-01-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. PERIODE DU 12 NOVEMBRE 2014 AU 9 JANVIER 2015.

LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS DU 15 OCTOBRE 2014 AU 22 DECEMBRE 2014.

14. DGS-02-01-15 MR REJOU

SERVICE ECONOMIE EMPLOI DE LA COMMUNE DE MOUGINS : CONVENTION DE MANDAT DE GESTION PROVISOIRE ENTRE LA CPAL ET LA COMMUNE DE MOUGINS

15. DGS-03-01-14 MR REJOU

PRESENTATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU BILAN FINANCIER DE LA S.E.M.C.A.M. – EXERCICE 2013.

16. DGS-04-01-14 MR RANC

PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013 DU SIAQUEBA

17. DGS-05-01-14 MR LOPINTO

PRESENTATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2013 DU SIGLE

18. DGS-06-01- MR RANC

RECENSEMENT DE LA POPULATION 2015

19. DGS-07-01-15 MR LE MAIRE

MAJORATION DE LA COTISATION DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS NON AFFECTES A LA RESIDENCE PRINCIPALE

SERVICE JURIDIQUE

20. SJ-01-01-15 MR VALIERGUE

BILAN FONCIER 2014

21. SJ-02-01-14 MR LANTERI

ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION CE N° 207 D'UNE SUPERFICIE DE 545 M2, SITUEE CHEMIN DE FAISSOLE A MOUGINS, AU PRIX DE 19 075 EUROS

RESSOURCES-HUMAINES

22. RH-01-01-15 MME FOLANT-GIOANNI

ADHESION AU SOCLE COMMUN DE COMPETENCES INSTAURE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DES ALPES-MARITIMES EN APPLICATION DE LA LOI N° 2012-347 DU 12 MARS 2012

23. RH-02-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

CREATION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES COMMUNES A LA VILLE, AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET A LA CAISSE DES ECOLES DE MOUGINS

24. RH-03-01-15 MME BARNATHAN

CONVENTION FINANCIERE DE TRANSFERT D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS

MARCHES

25. MP-01-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE L'ACQUISITION DE CARBURANTS ENTRE LA COMMUNAUTE DES PAYS DE LERINS, LES COMMUNES DE CANNES, MOUGINS ET THEOULE SUR MER ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL DE CANNES

26. MP-02-02-15 MONSIEUR LE MAIRE

DESIGNATION DU MEMBRE TITULAIRE ET DE SON SUPPLEANT, REPRESENTANT LA COMMUNE DE MOUGINS AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE EN VUE DE L'ACQUISITION DE CARBURANTS.

URBANISME

27. URBA-01-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) EN VUE DE L'AMENAGEMENT GLOBAL DU PERIMETRE DE PROJET DU QUARTIER VAL/TOURNAMY (CŒUR DE MOUGINS)

28. URBA-02-01-15 MONSIEUR LE MAIRE

DELIMITATION D'UN PERIMETRE DE CONVENTION DE PROJET URBAIN PARTENARIAL DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT DU QUARTIER VAL/TOURNAMY (CŒUR DE MOUGINS)

DIRECTION DE LA SECURITE

29. DS-01-01-15 MONSIEUR TOURETTE

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISE EN FOURRIERE DU VEHICULE DE MADAME PHILIPPE

30. DS-02-01-15 MONSIEUR DURST

ENQUETE PUBLIQUE SUITE DEMANDE D'AUTORISATION POUR EXPLOITER UNE DECHETTERIE PROFESSIONNELLE SUR LA COMMUNE DE LA ROQUETTE SUR SIAGNE

SPORTS

31. SPO-01-01-15 MONSIEUR REY

CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ENTRE LES VILLES DE MOUGINS/MANDELIEU/MOUANS-SARTOUX ET LE HB3M

ANIMATION JEUNESSE

32. AJ-01-01-15 MME MERCIER

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES MOUGINOIS - CMJM

CULTURE

33. CULT-01-01-15 MR BIANCHI

DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA -SEMAINE DE LA MARIONNETTE

SDEE

34. SDEE-01-01-15 MONSIEUR NAMOUR

PARTICIPATION FINANCIERE AU 13EME CARREFOUR DES METIERS DE L’HOTELLERIE, DE LA RESTAURATION, DE L’EVENEMENTIEL ET DU NAUTISME

CTM

35. CTM-01‑01-15 MONSIEUR ALFONSI

LUTTE CONTRE LE FRELON ASIATIQUE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PROPRIETAIRES PRIVES POUR LA DESTRUCTION DES NIDS