Conseil Municipal du mercredi 17 février 2021

19h30 Scène 55 - en l’absence du public, retransmission des débats.

Ordre du jour (22 questions)

Direction Générale des Services

1 1 Délibérations N°1 page 1 - Mme BARBARO
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 03 décembre 2020

Juridique

2 38 Délibérations N°2 page 38 - Mme POUVILLON TOURNAYRE
A) Liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 1er octobre 2020 au 18 décembre 2020
B) Liste des Marches Publics conclus entre le 15 décembre 2020 et le 7 janvier 2021

Finances

3 187 Délibérations N°3 page 187 - M. LANTERI
Budget Principal - Approbation du compte de gestion 2020

4 188 Délibérations N°4 page 188 - M. LANTERI
Budget Annexe des Transports - Approbation du compte de gestion 2020

5 189 Délibérations N°5 page 189 - M. LANTERI
Budget Gestion pour la CACPL - Approbation du compte de gestion 2020

6 190 Délibérations N°6 page 190 - M. LANTERI
Budget Office de Tourisme SPA - Approbation du compte de gestion 2020

7 191 193 Délibérations N°7 page 191 - M. ULIVIERI
Budget Principal - Approbation du compte administratif 2020

8 414 Délibérations N°8 page 414 - Mme FRISONROCHE
Budget annexe des Transports - Approbation du compte administratif 2020

9 479 Délibérations N°9 page 479 - Mme IMBERT
Budget annexe Gestion pour la CACPL - Approbation du compte administratif 2020

10 615 Délibérations N°10 page 615 - M. TOURETTE
Budget Office de Tourisme SPA - Approbation du compte administratif 2020

11 754 Délibérations N°11 page 754 - Mme DOLLA
Budget annexe des Transports - Affectation du résultat

12 756 Délibérations N°12 page 756 - M. GALY
Débat d'orientations budgétaires 2021

Direction Générale des Services

13 779 Délibérations N°13 page 779 M. VALIERGUE
Relance économique : Création d'un Comité Consultatif

14 783 Délibérations N°14 page 783 M. BURE
Relance économique : Convention entre la Region Provence alpes-Côte d'Azur et la commune de Mougins portant délégation exceptionnelle de compétence en matière d'aides aux entreprises touchées par la crise Covid-19

15 793 Délibérations N°15 page 793 M. LERDA
Relance économique : subvention en faveur de l'association des entreprises, commerçants, artisans et professionnels de Mougins «Mougins Entreprises » - convention d'objectifs 2021

Juridique

16 798 Délibérations N°16 page 798 Mme SIMON
Mougins – Ville Durable Aménagements de voirie - chemin des Peyroues – Transfert de propriété au profit de la commune de diverses parcelles - Délibération modificative

17 801 Délibérations N°17 page 801 M. BEAUGEOIS
Mougins – Ville Dynamique Vente du terrain non bâti cadastré section cm n° 8, d'une superficie de 5 134 m², situé chemin du Ferrandou, à Mougins, au prix de 550 000 euros

Services Techniques

18 804 Délibérations N°18 page 804 Mme LAURENT
Mougins - Ville Bienveillante - Garantie d'emprunt accordée a la société 3f sud pour la réalisation de la résidence «la Bastide des Oliviers», située chemin du moulin

19 836 Délibérations N°19 page 836 M. LOPINTO
Mougins Ville Durable - Approbation du Règlement local de publicité

20 962 Délibérations N°20 page 962 M. ULIVIERI
Mougins Ville Durable – Un engagement partage pour notre environnement - Conventions entre la commune de Mougins et le syndicat Univalom pour la mise en place et le fonctionnement de sites de compostage de proximité pour les bio-déchets

Urbanisme

21 978 Délibérations N°21 page 978 M. RANC
Mougins Ville bienveillante - Approbation de la modification simplifiée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme

Tourisme

22 1144 Délibérations N°22 page 1144 Mme BONAMOURCHARRAT
Adhésion à l'association "Mon Liban d'Azur"

_______________________

Questions orales

Question de Mougins autrement
Inondations aux chemin des Argelas et prescription au PAPI