Conseil Municipal du jeudi 03 décembre 2020

à 19h30 Scène 55
Ordre du jour (26 questions)

Direction Générale des Services

Délibération 1 page 1 - M HEBANT
Approbation du procès verbal de la séance du 15 octobre 2020

Délibération 2 page 57 - M. LOPINTO
Rapport d'activité de la CACPL

Délibération 3 page 405 - M. GALY
Plan de relance économique

Délibération 4 page 407 - M. LERDA
Mougins ville durable : mandat de gestion provisoire collecte des encombrants et dépôts sauvages

Juridique

Délibération 5 page 417 - M. VALIERGUE
a) liste des décisions municipales et autres contrats pris en application de l'article l. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. Période du 31 décembre 2019 au 15 octobre 2020
b) liste des marches publics conclus entre le 2 juillet 2020 et le 16 octobre 2020

Délibération 6 page 539 - M. RANC
Lancement de la procédure de cession du chemin communal, sis chemin de la Chapelle

Délibération 7 page 542 - Mme POUVILLON-TOURNAYRE
Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec la société COLAS MEDITERRANEE, la SMABTP et la SMACL, relatif à un sinistre « dommage aux biens » intervenu à la crèche des Ecureuils

Finances

Délibération 8 page 550 - M. LANTERI
Budget Principal 2020 - décision modificative n°1

Délibération 9 page 677 - Mme BARNATHAN
Décision modificative n°1 - Budget annexe des Transports

Délibération 10 page 737 - M. ULIVIERI
Budget principal anticipé 2021 : dépenses d'investissement

Délibération 11 page 739 - M. BARDEY
Approbation du rapport de la CLECT 2020

Délibération 12 page 744 - M. BURE
Recueil des tarifs 2021

Délibération 13 page 776 - Mme DOLLA
Subvention 2021 - Versement d'un premier acompte au profit du CCAS, de l'Office de tourisme SPA, de la Caisse des Ecoles, de l'Office des fêtes, du PNSD et de l'école de Danse Cannes-Mougins Rosella Hightower

Ressources humaines

Délibération 14 page 777 - Mme LAURENT
Formation des Elus

Services techniques

Délibération 15 page 778 - Mme HUGUENY
Lutte collective contre le charançon rouge du palmier - convention avec l'association Palmiersud

Police Municipale

Délibération 16 page 788 - M. BEAUGEOIS
Signature du protocole de mise en oeuvre de la Procédure Travaux d'intérêt (TIG) à destination des mineurs.

Délibération 17 page 793 - Mme SIMON
Relance économique : dérogation à l'obligation du repos dominical accordée par le maire dans les commerces de détail.

Affaires scolaires

Délibération 18 page 795 - Mme DELORY
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre la commune d’Antibes, commune d’accueil et la commune de Mougins, commune de résidence – année scolaire 2020/2021 – approbation de la convention

Délibération 19 page 799 - M. HICKMORE
Convention relative a la participation aux frais de restauration des élèves domicilies a Valbonne Sophia Antipolis et accueillis dans les écoles publiques de la ville de Mougins – renouvellement

Délibération 20 page 802 - Mme BARBARO
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques accueillant des enfants hors commune – approbation de la convention avec la ville de Cannes

Délibération 21 page 807 - Mme FRISON-ROCHE
Mougins Ville Durable – Projet EDEN – convention tripartite de partenariat Ville de Mougins/SOCIETE SUEZ/MEDITERRANEE 2000

Sports

Délibération 22 page 813 - M. ESPINASSE
Vote du 1er acompte sur subventions de fonctionnement aux clubs sportifs mouginois au titre de l'année 2021

Culture

Délibération 23 page 815 - Mme IMBERT
Convention d'objectif - PNSD Rosella Hightower Cannes Mougins et Versement du solde de la subvention

Délibération 24 page 820 - M. BIANCHI
Acquisition d'une sculpture en bronze de Davide Rivalta

Tourisme

Délibération 25 page 821 - M. TOURETTE
Désignation des membres du collège «Elus» et « Socioprofessionnels» du conseil d’exploitation de la régie en charge du service public administratif du tourisme

Délibération 26 page 823 - Mme BONAMOUR-CHARRAT
Acquisition d'une statue en marbre de carrare du sculpteur mouginois Tiziano

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