CONSEIL MUNICIPAL du 11 décembre 2014

ORDRE du JOUR (37 questions)

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1.         DGS-01-08-14 MONSIEUR LE MAIRE
LISTE DES DECISIONS MUNICIPALES PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L 2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
PERIODE DU 8 AOUT 2014 AU 15 SEPTEMBRE 2014.

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE JUIN A OCTOBRE 2014.

2.         DGS-02-08-14 MME LAURENT
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'IMMOBILIERE MEDITERRANEE 3F POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE LOGEMENTS SOCIAUX AVEC LA SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE RESERVATION

2.         DGS-03-08-14 MONSIEUR LE MAIRE
APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)

4.         DGS-05-08-14 M LOPINTO
SICASIL : RAPPORT D'ACTIVITE 2013

5.         DGS-06-08-14 M MENCAGLIA
SIAUBC : RAPPORT D'ACTIVITE 2013

6.         DGS-07-08-14 M LOPINTO
SERVICE DE L'EAU POTABLE RPQS 2013

7.         DGS-08-08-14 M REJOU
SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT RPQS 2013

SERVICE JURIDIQUE

8.         SJ-01-08-014 M VALIERGUE
ACQUISITION D'UN LOCAL SITUE PLACE DES ARCADES, A MOUGINS LE HAUT, D’UNE SUPERFICIE TOTALE DE 78 M², AUPRES DE MADAME GOUDET

9.         SJ-02-08-14 M RUSSO
CONVENTION HABITAT A CARACTERE MULTI-SITES CONCLUE ENTRE LA COMMUNE DE MOUGINS ET L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE PROVENCE - ALPES - COTE D'AZUR – AVENANT N° 1.

10.         SJ-03-08-14 M REJOU
SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE DE MOUGINS ET LA SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE DE CONCEPTION ET D’AMENAGEMENT DE MOUGINS METTANT FIN AUX OBLIGATIONS DE CETTE DERNIERE AU TITRE DE LA CONVENTION D’AMENAGEMENT DE LA ZAC SAINT MARTIN

11.      SJ-04-08-14 M LANTERI
TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

12.      SJ-05-08-14 M VALIERGUE
ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION AX N°532 ET 468, D’UNE SUPERFICIE DE 1 017 M², SITUEES 561 ROUTE DE LA ROQUETTE AU PRIX DE 190.000 EUROS.

SERVICE FINANCES

13.      SF-01-08-14 M MENCAGLIA
SUBVENTION 2015 A DES ORGANISMES PUBLICS OU PRIVES - VERSEMENT D'UN PREMIER ACOMPTE AU PROFIT DE : CCAS, CDE, SYNDICAT MIXTE DES CAMPELIERES, A L’OFFICE DE TOURISME ET A L'OFFICE DES FETES

14      SF-02-08-14 M MENCAGLIA
BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N°1

15.      SF-03-08-14 M LE MAIRE
BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS – DECISION MODIFICATIVE N°2

16.      SF-04-08-14 M RANC
REVERSEMENT PARTIEL TAXE ADDITIONNELLE AU PROFIT DE L'OFFICE DE TOURISME

17.      SF-05-08-14 M LE MAIRE
BUDGET PRINCIPAL ANTICIPE 2015 – DEPENSES D'INVESTISSEMENT

18.      SF-06-08-14 M RANC
ACTUALISATION DU TARIF DE LA TAXE DE SEJOUR POUR LES MEUBLES NON CLASSES

RESSOURCES-HUMAINES

19.      RH-01-08-14 M RUSSO
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2014

20.      RH-02-08-14 M LE MAIRE
CREATION D'UNE MISSION ACCESSOIRE DANS LE CADRE DU PROJET "COEUR DE MOUGINS"

21.      RH-03-08-14 M RUSSO
AFFILIATION VOLONTAIRE AU CENTRE DE GESTION DE LA FPT DES ALPES MARITIMES

22.      RH-04-08-14 M LE MAIRE
MISE A JOUR DU REGLEMENT RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL

SERVICES TECHNIQUES

23.      ST-01-08-14 M LOPINTO
AUTORISATION DE DEPOSER UNE AUTORISATION D’URBANISME EN VUE DE LA DEMOLITION ET DE LA REFECTION A L’IDENTIQUE DE LA TOITURE DE LA TERRASSE DE LA BUVETTE DU COMPLEXE SPORTIF JEAN-CLAUDE RANCE

24.      ST-02-08-14 M LOPINTO
PRESENTATION DU BILAN 2013 DES CONSOMMATIONS DE FLUIDES

POLICE MUNICIPALE

25.      PM-01-08-14 M DURST
REVISION DU MONTANT DES TAXES ACQUITTEES POUR LA RESERVATION D'EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT

26.      PM-02-08-14 M TOURETTE
DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE

SPORTS

27.      SPO-01-08-14 M REY
VOTE DU 1ER ACOMPTE SUR SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX CLUBS SPORTIFS MOUGINOIS AU TITRE DE L'ANNEE 2015

28.      SPO-02-08-14 M REJOU
RAID NATURE DES FAMILLES » - MOUGINS - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL DES ALPES MARITIMES

29.      SPO-03-08-14 M HICKMORE
SEJOUR SPORTIF EN HEBERGEMENT - VACANCES DE PRINTEMPS 2015 ACOMPTE A VERSER A TITRE DE RESERVATION

30.      SPO-04-08-14 M REJOU
SUBVENTION COMPLEMENTAIRE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION MUNICIPAL OLYMPIQUE MOUGINOIS VOLLEY-BALL (MOM VB)

ANIMATION JEUNESSE

31.      AJ-01-08-14 MME MERCIER
HARMONISATION DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES ACTIVITES DU SERVICE ANIMATION JEUNESSE

32.      AJ-02-08-14 M REY
ORGANISATION DES VACANCES D'HIVER – SEJOUR NEIGE POUR LES ENFANTS ET PREADOLESCENTS - SIGNATURE DE LA CONVENTION ET PARTICIPATION DES FAMILLES

CULTURE

33.      CULT-01-08-14 M BIANCHI
DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DES ALPES-MARITIMES :
-MANIFESTATION "UN HIVER EN MUSIQUE" SAISON 2015
-CYCLE DE CONFERENCES "PENSER EN LIBERTE" SAISON 2015
-MANIFESTATION "LES NOCTURNES DE MOUGINS" ETE 2015
-FESTIVAL "LES NUITS MUSICALES DE NOTRE-DAME DE VIE" ETE 2015
-"FESTIVAL D'ORGUE" 2015 (20EME ANNIVERSAIRE DE LA FABRICATION DE L'ORGUE)
-MUSEE DE LA PHOTOGRAPHIE ANDRE VILLERS/EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2015

DEE

34.      DEE-01-08-14 M NAMOUR
RENCONTRES DU DEVELOPPEMENT DURABLE – EDITION 2015

POPULATION CITOYENNETE

35.      PC-01-08-14 M LE MAIRE
FIXATION DES TARIFS DES CAVEAUX 2 PLACES ET 4 PLACES AU SEIN DES CIMETIERES COMMUNAUX

36.      PC-02-08-14 M RUSSO
FIXATION DES TARIFS DE CONCESSIONS FUNERAIRES DANS LES CIMETIERES COMMUNAUX A COMPTER DU 1ER JANVIER 2015

37.      PC-03-08-14 M RUSSO
ADHESION DE LA COMMUNE DE MOUGINS A L'ASSOCIATION DES VILLES POUR LE VOTE ELECTRONIQUE (AVVE)

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