Conseil Municipal du dimanche 22 mars 2026

Scène 55 à 10h30

Ordre du jour  (16 délibérations)

Dossier délibérations :
https://mouginsautrement.com/wordpress/wp-content/uploads/Dossier_CM_22-03-2026.pdf

Direction Générale des Services

Délibération n° 1 page1 : 
Installation du conseil municipal

Délibération n°2 page 3 :
Élection du maire

Délibération n°3 page 5 :
Fixation du nombre des adjoints

Délibération n°4 page 6  :
Élection des adjoints

Délibération n°5 page 7 :
Éthique et déontologie - charte des élus

Finances

Délibération n°6 page 39 :
Rapport égalité femmes / hommes

Délibération n°7 page 58 :
Rapport d'orientations budgétaires 2026

Administration Générale

Délibération n°8 page 87 :
Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l’article l 2122-22 du code général des collectivités territoriales

Délibération n°9 page 90 :
Fixation du nombre et désignation des délégués du conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale

Délibération n°10 page 92 :
Désignation des délégués du conseil municipal au comité d’administration de la caisse des écoles

Délibération n°11 page 93 :
Élection des membres de la commission d’appel d’offres

Délibération n°12 page 95 :
Élection des membres de la commission MAPA

Délibération n°13 page 97 :
Défense extérieure contre l’incendie - désignation des représentants de la commune au SICASIL

Délibération n°14 page 99 :
Désignation des délégués au syndicat mixte d'ingénierie pour les collectivités et les territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

Délibération n°15 page 101 :
Désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal en charge de gestion et la conservation d'un centre de secours existant

Délibération n°16 page 102 :
Désignation des représentants du conseil municipal au sein du syndicat mixte du centre éducatif et culturel des Campelières pour la partie patrimoine indivis.